Articles dans des revues avec comité de lecture (157)

  1. 47. Kuty, F. (2016). Plaidoyer pour un revirement de jurisprudence : un retour à une interprétation stricte de la notion de violences graves envers les personnes au sens de l’article 411 du Code pénal. Revue critique de jurisprudence belge, 441-462.
  2. 48. Kuty, F. (2015). Le droit à un procès pénal équitable au sens de la jurisprudence strasbourgeoise en 2014. Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 440-460.
  3. 49. Kuty, F. (2015). L’incrimination du sexisme. Revue de droit pénal et de criminologie, 41-60.
  4. 50. Kuty, F. (2015). Les notions de violence, de menace et de surprise constitutives de l’attentat à la pudeur. Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 467-478.
  5. 51. Kuty, F. (2015). La mesure de sursis à l’exécution des peines et les règles de droit transitoire en matière pénale. Revue de droit pénal et de criminologie, 984-989.
  6. 52. Kuty, F., & De Nauw, A. (2015). Examen de jurisprudence (2008-2014) – Droit pénal général. Revue critique de jurisprudence belge, 267-353.
  7. 53. Kuty, F. (2014). Le droit à un procès pénal équitable au sens de la jurisprudence strasbourgeoise en 2013 (deuxième partie). Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 11, 523-535.
  8. 54. Kuty, F. (2014). Le droit à un procès pénal équitable au sens de la jurisprudence strasbourgeoise en 2013 (première partie). Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 8, 373-386.
  9. 55. Kuty, F. (2014). La peine de probation autonome. Revue de droit pénal et de criminologie, 986-1008.
  10. 56. Kuty, F. (2013). Le devoir du ministère public de proposer une solution de justice : l’expression de son honneur et l’assise de sa légitimité. Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 28, 1456-1470.
  11. 57. Kuty, F. (2013). La participation punissable et le désistement volontaire. Revue de droit pénal et de criminologie, 783-787.
  12. 58. Kuty, F. (2013). Le droit à un procès pénal équitable au sens de la jurisprudence strasbourgeoise en 2012. Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 232-250.

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