Parties d'ouvrages collectifs (12)

  1. 11. Kuty, F. (2007). Le principe de continuité de la composition du siège ou le devoir d'assistance tous les audiences de la cause. In Liber amicorum P. Martens (pp. 331-351). Bruxelles: Larcier.
  2. 12. Kuty, F. (2007). La place de la confiance dans le devoir d'impartialité du juge répressif. In Cent ans de publication de droit pénal et de criminologie 1907-2007 (pp. 149-170). Bruxelles: La charte.
  3.   Articles dans des revues avec comité de lecture (157)

  4. 1. Kuty, F. (2020). Le droit à un procès pénal équitable au sens de la jurisprudence strasbourgeoise en 2019. Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 2020, 243-270.
  5. 2. Kuty, F. (2020). L’élément fautif des infractions intentionnelles. Revue de droit pénal et de criminologie, 2020, 377-394.
  6. 3. Kuty, F. (2020). Exhibitionnisme, protestation politique, exercice de la liberté d’expression et proportionnalité de la répression pénale ». Journal des tribunaux, 2020, 421-424.
  7. 4. Kuty, F. (2020). Les implications pénales de la sécurité civile. Les infractions à la réglementation tendant à limiter la propagation du virus Covid-19 (suite). Journal des tribunaux, 2020, 320-324.
  8. 5. Kuty, F. (2020). Chronique semestrielle de jurisprudence. 1ère Partie : Principes généraux du droit pénal. Revue de droit pénal et de criminologie, 2020, 1136-1168.
  9. 6. Kuty, F. (2020). Les implications pénales de la sécurité civile. Les infractions à la réglementation tendant à limiter la propagation du virus Covid-19. Journal des tribunaux, 2020, 296-298.
  10. 7. Kuty, F. (2020). La notion de réquisitions verbales du ministère public en matière correctionnelle et de police. Revue de droit pénal et de criminologie, 2020, 220-245.
  11. 8. Kuty, F. (2020). Le maintien d’une mesure de privation de liberté requiert un contrôle juridictionnel dépourvu de tout automatisme. Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 2020, 1248-1251.
  12. 9. Kuty, F. (2020). Le droit pénal et la précarité. Revue de droit pénal et de criminologie, 2020, 661-687.
  13. 10. Kuty, F. (2020). Chronique semestrielle de jurisprudence. 1ère Partie : Principes généraux du droit pénal. Revue de droit pénal et de criminologie, 2020, 502-520.

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