Articles dans des revues avec comité de lecture (157)

  1. 35. Kuty, F. (2018). La responsabilité pénale du chef d’une circonstance aggravante réelle de nature intentionnelle : l’exigence de prévision de sa commission à l’exclusion de sa seule prévisibilité, obs. sous Cass., 20 juin 2018. Journal des tribunaux, 718-719.
  2. 36. Kuty, F. (2017). Le droit à un procès pénal équitable au sens de la jurisprudence strasbourgeoise en 2016. Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 440-476.
  3. 37. Kuty, F. (2017). L’inapplicabilité de l’immunité pénale de parenté ou l’alliance à la fraude informatique, une occasion manquée, obs. sous Cass., 26 avril 2017. Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 1104-1108.
  4. 38. Kuty, F. (2017). Les aliments périmés et retirés de la vente ne sont pas susceptibles de soustraction frauduleuse, obs. sous Crim., 15 décembre 2015. Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 1841-1844.
  5. 39. Kuty, F. (2017). La consécration de la participation punissable post factum, obs. sous Cass., 26 avril 2017. Revue de droit pénal et de criminologie, 948-956.
  6. 40. Kuty, F. (2017). De Louise Ménard à Roman Ostriakov ou la reconnaissance de l’état de nécessité déduit de la faim, obs. sous Cass. Italie. Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 1845-1852.
  7. 41. Kuty, F. (2017). Les aliments retirés de la vente et jetés dans un conteneur seraient susceptibles de soustraction frauduleuse : une solution contestable, obs. sous Gand, 8 février 2012. Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 1855-1858.
  8. 42. Kuty, F. (2016). Le droit à un procès pénal équitable au sens de la jurisprudence strasbourgeoise en 2015. Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 532-562.
  9. 43. Kuty, F. (2016). Les conditions de la responsabilité pénale du chef des circonstances aggravantes réelles de nature intentionnelle. Journal des tribunaux, 185-188.
  10. 44. Kuty, F. (2016). L’imputation publique d’une relation extraconjugale est-elle diffamatoire ? Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 744-746.
  11. 45. Kuty, F. (2016). L’incidence des règles de droit transitoire sur les peines susceptibles d’être infligées en cas de correctionnalisation depuis la loi du 5 février 2016. Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 1865-1869.
  12. 46. Kuty, F., & Maes, S. (2016). La justification de l’infanticide déduite du déni de grossesse. Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 1225-1232.

  13. << Précédent 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 Suivant >>