Ouvrages édités à titre de seul éditeur ou en collaboration (3)

  1. 2. Kuty, F., & Weyembergh, A. (2019). LA SCIENCE PENALE DANS TOUS SES ETATS. LIBER AMICORUM P. MANDOUX ET M. PREUMONT. Larcier.
  2. 3. Kuty, F., & Mougenot, D. (2008). La preuve : questions spéciales. Liège: Anthemis.
  3.   Parties d'ouvrages collectifs (12)

  4. 1. Kuty, F. (2020). La nullité d’un élément de preuve pour contravention au caractère équitable de la procédure. L’essoufflement de l’article 6 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales. In V. D'Huart (Ed.), Liber amicorum Patrick Henry : luttons (pp. 15-43). Bruxelles: Larcier.
  5. 2. Kuty, F. (2019). Avant propos. Deux départs pour une naissance. In F. Kuty & A. Weyembergh (Eds.), La science pénale dans tous ses états : liber amicorum Patrick Mandoux et Marc Preumont (pp. 27-30). Bruxelles: Larcier légal.
  6. 3. Kuty, F. (2019). Un discours audacieux. In F. Kuty & A. Weyembergh (Eds.), La science pénale dans tous ses états : liber amicorum Patrick Mandoux et Marc Preumont (pp. 43-45). Bruxelles: Larcier légal.
  7. 4. Kuty, F. (2019). La réception, en droit belge, du principe de proportionnalité de la peine. In A. Alen, F. Daoût, P. Nihoul, É. Peremans, & W. Verrijdt (Eds.), Libertés, (l)égalité, humanité : mélanges offerts à Jean Spreutels (pp. 1135-1171). Bruxelles: Bruylant.
  8. 5. Kuty, F. (2019). La bienveillance du législateur à l’égard du toxicomane. L’approche humaniste du Parlement belge. In F. Kuty & A. Weyembergh (Eds.), La science pénale dans tous ses états : liber amicorum Patrick Mandoux et Marc Preumont (pp. 239-269). Bruxelles: Larcier legal.
  9. 6. Kuty, F. (2013). La prise d’intérêt par une personne exerçant une fonction publique (article 245 du Code pénal). In M.-A. Beernaert & H. Bosly (Eds.), Les infractions contre l'ordre public (pp. 339-368). Bruxelles: Larcier.
  10. 7. Kuty, F. (2013). La publication ou la distribution d’écrits imprimés sans indication du nom et du domicile de l'auteur ou de l'imprimeur. In M.-A. Beernaert & H. Bosly (Eds.), Les infractions contre l'ordre public (pp. 451-484). Bruxelles: Larcier.
  11. 8. Kuty, F. (2012). Le délit d’entrave ou de trouble à la liberté des enchères et des soumissions. In M.-A. Beernaert & H. Bosly (Eds.), Les infractions contre l'ordre public (pp. 509-530). Bruxelles: Larcier.
  12. 9. Kuty, F. (2011). Les droits de l’Etat, de la victime de l’infraction et des tiers sur les avantages patrimoniaux confisqués sur la base de l’article 43bis du Code pénal. In F. Deruyck & M. Rozie (Eds.), Liber amicorum Alain De Nauw : het strafrecht bedreven (pp. 527-562). Brugge: Die Keure.
  13. 10. Kuty, F. (2008). La sanction de l’illégalité et de l’irrégularité de la preuve pénale. In F. Kuty & D. Mougenot (Eds.), La preuve : questions spéciales (pp. 7-62). Liège: Anthemis.(Commission Université-Palais (Series), 99).

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