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"Clesse, Charles-Éric"
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Ceci (n') est (pas) de la rémunération
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, (page 112-114)
Publication
Publié, 2012
Article révisé par les pairs
Détails
Qu'est-ce que transics ?: note sous Corr. Verviers, 21 Juin 2012
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, 4, (page 301)
Publication
Publié, 2012
Article révisé par les pairs
Détails
Note sous Cour constitutionnelle, 25 octobre 2012
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, (page 255)
Publication
Publié, 2012
Article révisé par les pairs
Détails
Les règles de confiscation d'un autocar
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, 2013, 2-3, (page 76-79)
Publication
Publié, 2012
Article révisé par les pairs
Détails
La cessation du contrat
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Guide social permanent
Publication
Publié, 2012
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Lutter contre la fraude sociale: Entre mécanismes de régulation et de pénalisation
par
Nagels, Carla
Editeur scientifique
Clesse, Charles-Eric
Référence
L'auditorat du travail: compétences civiles et pénales, (page 447-464)
Publication
Publié, 2012
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Les roms et le droit pénal: Trafic, traite des êtres humains, mendicité et séjour illégal
par
Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Fierens, Jacques
Référence
Les roms face au droit en Belgique, (page 157-182)
Publication
Publié, 2012
Publication dans des actes
Détails
Du risque professionnel au bien-être: Approches juridique et psychosociologique
par
Clesse, Charles-Eric
; Nayer, André
Publication
Publié, 2012
Direction d'ouvrage
Détails
Bedrijfsleider: een beroep dat sociaal en fiscaal streng wordt aangepakt !
par
Clesse, Charles-Eric
; Dizier, J-F.
Publication
Publié, 2012
Traduction
Détails
Des délits commis par les ministres du culte dans l'exercice de leur ministère
par
Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Bosly, Henri
; De Valkeneer, Ch.
Référence
Les infractions contre l'ordre public, (page 417-424)
Publication
Publié, 2012
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Les délits relatifs au libre exercice des cultes
par
Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Bosly, Henri
; De Valkeneer, Ch.
Référence
les infractions contre l'ordre public, (page 217-244)
Publication
Publié, 2012
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Le droit à l’épanouissement du travailleur
par
Nayer, André
Editeur scientifique
Clesse, Charles-Eric
; Henry, Carine
; Jourdan, Mireille
; Kirsch, Anne
; Mazuy, Eric
; Remouchamps, Sophie
; Scieur, Philippe
; Strauss, Patrick
; Zorbas, Alexis
; Zorbas, Gerassimos
Référence
Du risque professionnel au bien-être, (page 7-39)
Référence
, (page 7-39)
Publication
Publié, 2012
Partie d'ouvrage collectif
Détails
La jurisprudence belge de la Cour constitutionnelle en droit de la sécurité sociale
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2011-11-29
Communication à un colloque
Détails
Le nouveau Code pénal social – le pouvoir des inspecteurs du travail
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2011-11-13
Communication à un colloque
Détails
Les marchands de sommeil : saisie et confiscation
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2011-09-21
Communication à un colloque
Détails
Le rôle du ministère public près les juridictions du travail
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2011-05-23
Communication à un colloque
Détails
les implications du nouveau Code pénal social en matière de TEH
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2011-04-08
Communication à un colloque
Détails
La traite et le trafic des êtres humains - techniques d’enquêtes pour l’exploitation économique
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2011-03-30
Communication à un colloque
Détails
Le rôle et les compétences de l’auditorat du travail
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2011-02-24
Communication à un colloque
Détails
les cotisations sociales de début d'activités
par
Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Clesse, Charles-Eric
; Gilson, Steve
Référence
Le droit social et les jeunes, (page 561-568)
Publication
Publié, 2011
Publication dans des actes
Détails
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