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"Fagnart, Jean"
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Recherche sur le droit de la réparation
par
Fagnart, Jean-Luc
Référence
Mélanges Roger O. Dalcq, (page 135-157)
Référence
, (page 135-157)
Publication
Publié, 1994
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
Les consommateurs et la banque
par
Fagnart, Jean-Luc
Editeur scientifique
De Vroede, P.
Référence
Liber amicorum Paul De Vroede, (page 751-769)
Publication
Publié, 1994
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Publicité et ventes promotionnelles
par
Puttemans, Andrée
Editeur scientifique
Fagnart, Jean-Luc
; VEROUGSTRAETE, I.
; Simonart, Valérie
; Glansdorff, François
; De Laminne, G.
; Balate, Eric
; Puttemans, Andrée
; Flamée, M.
; Stuyck, J.
; Prioux, Raphaël
; Van Bunnen, L.
; Lheureux, N.
Référence
Les pratiques du commerce, l'information et la protection du consommateur - premier bilan et perspectives d'application de la loi du 14 juillet 1991, notamment au regard du droit européen, (page 203-253)
Publication
Publié, 1994
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Les assurances et le sida
par
Fagnart, Jean-Luc
Editeur scientifique
Vincineau, Michel
; Klein, Pierre
; Mary, Philippe
; Petiaux, Caroline
Référence
Le sida, (page 675-704)
Référence
, (page 675-704)
Publication
Publié, 1991
Publication dans des actes
Accès en ligne
Déclaration de faillite et droits de la défense
par
Fagnart, Jean-Luc
Référence
Revue critique de jurisprudence belge, (page 215-250)
Publication
Publié, 1990
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Cour de cassation, 3ème chambre, 19 septembre 1983
par
Fagnart, Jean-Luc
Référence
Revue critique de jurisprudence belge, 2, 19, (page 282-316)
Publication
Publié, 1986
Article révisé par les pairs
Détails
Droit commercial, 2
par
Fagnart, Jean-Luc
Publication
Publié, 1979
syllabus
Détails
Cour de cassation, 1ère chambre, 7 octobre 1976
par
Fagnart, Jean-Luc
Référence
Revue critique de jurisprudence belge, 1, 2, (page 5-39)
Publication
Publié, 1979
Article révisé par les pairs
Détails
La responsabilité du fait des produits: Groupe d'échange d'expériences en matière juridique, 25
par
Fagnart, Jean-Luc
Publication
Publié, 1978
Ouvrage auteur unique
Détails
Droit commercial, 1
par
Fagnart, Jean-Luc
Publication
Publié, 1977
syllabus
Détails
Examen de la jurisprudence concernant la responsabilité civile 1968-1975
par
Fagnart, Jean-Luc
Référence
Journal des tribunaux, (page 3-140)
Publication
Publié, 1976
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Assurances de responsabilités, 1
par
Fagnart, Jean-Luc
Publication
Publié, 1976
syllabus
Détails
Les obligations de garantie
par
Fagnart, Jean-Luc
Référence
Mélange en hommage au professeur Jean Baugniet, (page 233-262)
Publication
Publié, 1976
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Cour de cassation, 1ère chambre, 15 février 1974
par
Fagnart, Jean-Luc
Référence
Revue critique de jurisprudence belge, 2, 16, (page 229-255)
Publication
Publié, 1975
Article révisé par les pairs
Détails
L'harmonisation du droit des assurances dans les communautés européennes
par
Fagnart, Jean-Luc
Référence
Cahiers de droit européen, 4-5, (page 422-483)
Publication
Publié, 1972
Article révisé par les pairs
Détails
2. Chronique
par
Bleckmann, Albert
; Grimaux-Camus, Geneviève
; Fagnart, Jean-Luc
Référence
Cahiers de droit européen, 1-2, (page 93-242)
Publication
Publié, 1972
Article révisé par les pairs
Détails
La durée de l'obligation de sécurité dans le transport terrestre de voyageurs
par
Fagnart, Jean-Luc
Référence
Revue générale des assurances et des responsabilités, 44, 2, 8564, (page 1-8)
Publication
Publié, 1971
Article révisé par les pairs
Détails
Jurisprudence: chronique
par
Bleckmann, Albert
; Grimaux-Camus, Geneviève
; Buquicchio, Giovanni
; Fagnart, Jean-Luc
Référence
Cahiers de droit européen, 1, (page 53-82)
Publication
Publié, 1971
Article révisé par les pairs
Détails
2. Chronique
par
Bleckmann, Albert
; Grimaux-Camus, Geneviève
; Buquicchio, Giovanni
; Fagnart, Jean-Luc
Référence
Cahiers de droit européen, 2, (page 212-228)
Publication
Publié, 1971
Article révisé par les pairs
Détails
Jurisprudence: Chronique
par
Bleckmann, Albert
; Grimaux-Camus, Geneviève
; Buquicchio, Giovanni
; Fagnart, Jean-Luc
Référence
Cahiers de droit européen, 2-3, (page 185-352)
Publication
Publié, 1970
Article révisé par les pairs
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