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"Giacometti, Mona"
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Droit pénal européen. Les enjeux d’une justice pénale européenne, 4
par
Flore, Daniel
; Giacometti, Mona
Publication
A Paraître, 2026
Ouvrage en collaboration
Détails
Droit de la procédure pénale, 10
par
Beernaert, Marie-Aude
; Giacometti, Mona
; Vandermeersch, Damien
Publication
A Paraître, 2026
Ouvrage en collaboration
Détails
Japan and EU Definitions and policies on cybercrime
par
Giacometti, Mona
; Takekawa, T. T.
Editeur scientifique
Briere, Chloe
; Weyembergh, Anne
Référence
EU-JAPAN FORUM
Publication
Soumis pour publication, 2026
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Article 2 – L’application de la loi pénale dans l’espace
par
Giacometti, Mona
Référence
Article 2 – L’application de la loi pénale dans l’espace, (page 15-20)
Référence
, (page 15-20)
Publication
Publié, 2025
Partie d'ouvrage collectif
Détails
La nouvelle échelle de peines et ses modalités et les peines restrictives de liberté
par
Giacometti, Mona
; Guillain, Christine
; Nardone, Maxime
Publication
Publié, 2025
Publication dans des actes
Détails
Questions choisies de procédure pénale face aux réalités hospitalières : du déclenchement du procès à la décision finale
par
Giacometti, Mona
; Beauthier, François
; De Saint Moulin, Elise EDSM
Référence
Droit hospitalier, (page 867-916)
Publication
Publié, 2025-00-00
Publication dans des actes
Détails
Droit de la procédure pénale
par
Beernaert, Marie-Aude
; Vandermeersch, Damien
; Giacometti, Mona
Publication
Publié, 2025
Ouvrage en collaboration
Détails
Questions choisies de procédure pénale face aux réalités hospitalières : du déclenchement du procès à la décision finale
par
Beauthier, François
; De Saint Moulin, Elise EDSM
; Giacometti, Mona
Référence
Droit hospitalier, (page 867-916)
Publication
Publié, 2025
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
Introduction à la procédure pénale
par
Beernaert, Marie-Aude
; Colette-Basecqz, Nathalie
; Delhaise, Élise
; Giacometti, Mona
; Guillain, Christine
; Macq, Christelle
; Nederlandt, Olivia
; Vandermeersch, Damien
Publication
Publié, 2025
Ouvrage en collaboration
Détails
Actualités en droit de la procédure pénale
par
Giacometti, Mona
Publication
Publié, 2024-12-16
Publication dans des actes
Accès en ligne
La compétence extraterritoriale des juridictions en matière pénale : le point sur les nouvelles dispositions issues de la loi du 9 avril 2024
par
Giacometti, Mona
Référence
Journal des tribunaux. 1, Droit fédéral, civil, public, administratif
Publication
Publié, 2024-10-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Dawn raids, e-Evidence et coopération des entreprises. Analyse des contours des pouvoirs des autorités en charge des investigations pénales
par
Giacometti, Mona
Publication
Publié, 2024-02-12
Publication dans des actes
Détails
Actualités en droit de la procédure pénale
par
Giacometti, Mona
Publication
Publié, 2024
Ouvrage auteur unique
Détails
Les pouvoirs de la chambre des mises en accusation durant la phase préliminaire du procès pénal, 2, 2
par
Giacometti, Mona
; Monville, Pierre
Publication
Publié, 2024
Ouvrage en collaboration
Détails
Dawn raids, e-Evidence et coopération des entreprises. Analyse des contours des pouvoirs des autorités en charge des investigations pénales
par
Giacometti, Mona
Editeur scientifique
Roger France, Emmanuel
Référence
Actualités en droit pénal des affaires, (page 111-165)
Publication
Publié, 2024
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
Article 2 – L’application de la loi pénale dans l’espace
par
Giacometti, Mona
Editeur scientifique
Guillain, Christine
; Kennes, Laurent
; Scalia, Damien
Référence
Le nouveau Code pénal. Commentaire article par article du livre Ier, (page 15-20)
Publication
Publié, 2024
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Article 43 – La peine de surveillance électronique
par
Giacometti, Mona
Editeur scientifique
Scalia, Damien
; Kennes, Laurent
; Guillain, Christine
Référence
Le nouveau Code pénal. Commentaire article par article du livre Ier, (page 219-226)
Publication
Publié, 2024
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Le rôle des fournisseurs de services en ligne dans la lutte contre les cyberviolences le cas de la diffusion non consentie de contenus à caractère sexuel
par
Giacometti, Mona
; Van De Heyning, Caroline C.M.
Référence
Les plateformes numériques et l’intelligence artificielle
Publication
Publié, 2024
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Introduction à la procédure pénale
par
Beernaert, Marie-Aude
; Colette-Basecqz, Nathalie
; Delhaise, Élise
; Giacometti, Mona
; Guillain, Christine
; Macq, Christelle
; Nederlandt, Olivia
Publication
Publié, 2024
Ouvrage en collaboration
Détails
Actualités autour de la preuve pénale
par
Kennes, Laurent
; Giacometti, Mona
Référence
La preuve sous différents aspects : en droit civil, social, économique et pénal - C.U.P., 1, (page 208)
Publication
Publié, 2023-12-01
Publication dans des actes
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