Introduction à la procédure pénale

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;Nederlandt, Olivia ;Vandermeersch, Damien
Référence Die Keure - La Charte
Publication Publié, 2025

Ouvrage en collaboration

Titre:	Introduction à la procédure pénale
Auteur:	Beernaert, Marie-Aude; Colette-Basecqz, Nathalie; Delhaise, Élise; Giacometti, Mona; Guillain, Christine; Macq, Christelle; Nederlandt, Olivia; Vandermeersch, Damien
Informations sur la publication:	Die Keure - La Charte
Statut de publication:	Publié, 2025
Sujet CREF:	Droit
Langue:	Autre
Identificateurs:	urn:isbn:9782874036910

Introduction à la procédure pénale
par Beernaert, Marie-Aude , Colette-Basecqz, Nathalie , Delhaise, Élise , Giacometti, Mona , Guillain, Christine , Macq, Christelle , Nederlandt, Olivia
Publication Die Keure - La Charte, 2024
Droit de la procédure pénale
par Beernaert, Marie-Aude , Vandermeersch, Damien , Giacometti, Mona
Publication La Charte, 2025
La nouvelle échelle de peines et ses modalités et les peines restrictives de liberté
par Giacometti, Mona , Guillain, Christine , Nardone, Maxime
Publication 2025
La compétence extraterritoriale des juridictions en matière pénale : le point sur les nouvelles dispositions issues de la loi du 9 avril 2024
par Giacometti, Mona
Publication 2024-10-01
Le nouveau Code pénal, Commentaire du Livre 1er, article par article
par Kennes, Laurent , Guillain, Christine , Scalia, Damien
Publication 2024-12-01

Référencement	Visibilité	Pérennité	Facilité
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