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"Garabedian, Daniel"
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Pillar 2 impact with respect to tax incentives: Belgium as an example
par
Garabedian, Daniel
Publication
Non publié, 2023-03-15
Communication à un colloque
Accès en ligne
Pertes fiscales et procédure
par
Garabedian, Daniel
Référence
Journal de droit fiscal, 2022, (page 19)
Publication
Publié, 2022-12-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
La disposition générale anti-abus belge
par
Garabedian, Daniel
Publication
Non publié, 2022-03-01
Communication à un colloque
Accès en ligne
Savoir lire un arrêt de Cour suprême (formation bilingue SPF Finances)
par
Garabedian, Daniel
; Goffaux, Patrick
; Laes, Jean-Claude
; Roels, Wim
Publication
Publié, 2019-11
Enseignement: cours, TP, ...
Accès en ligne
C'était John Kirkpatrick
par
Garabedian, Daniel
Editeur scientifique
Docclo, Caroline
Référence
Etudes de droit fiscal - Cinquantenaire du Master en droit fiscal de l'ULB
Publication
Publié, 2019-09-04
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
Etudes de droit fiscal – Cinquantenaire du Master en droit fiscal de l’ULB, 1
par
Garabedian, Daniel
; Moris, Marielle
; Davain, Jean-Louis
; De Page, Philippe
; Bocquet, Yves
; Sepulchre, Vincent
; Grave, Jean-Michel
; Docclo, Caroline
Publication
Publié, 2019
Direction d'ouvrage
Détails
Examen de jurisprudence (1991-2014) – Les impôts sur les revenus et les sociétés (II)
par
Garabedian, Daniel
; Henneaux, François
Référence
Revue critique de jurisprudence belge, 2018-2, (page 193-276)
Publication
Publié, 2018-07-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Droit fiscal, 7
par
Garabedian, Daniel
Publication
Publié, 2018
syllabus
Détails
La fiscalité et la comptabilité racontées aux juristes
par
Docclo, Caroline
; Garabedian, Daniel
; Henneaux, François
Publication
Publié, 2018
Ouvrage en collaboration
Accès en ligne
Examen de jurisprudence (1991-2014): les impôts sur les revenus et les sociétés (I)
par
Garabedian, Daniel
; Henneaux, François
Référence
Revue critique de jurisprudence belge, 2015, 2, (page 165-199)
Publication
Publié, 2015-08-26
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Droit fiscal des sociétés, 1
par
Garabedian, Daniel
Publication
Publié, 2014
syllabus
Détails
La nouvelle règle fiscale anti-abus et les sociétés immobilières
par
Garabedian, Daniel
Publication
Non publié, 2013-09-17
Communication à un colloque
Accès en ligne
Les intérêts notionnels et l'arrêt Argenta : quelles conséquences pour les entreprises?
par
Garabedian, Daniel
Référence
Echo, (page 11)
Publication
Publié, 2013-07-10
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
La nouvelle règle fiscale anti-abus et les "ensembles d'actes juridiques réalisant une même opération": Alabaster 1938-2013
par
Garabedian, Daniel
; [et al.]
Référence
Journal de droit fiscal, (page 193-209)
Publication
Publié, 2013
Article révisé par les pairs
Détails
La nouvelle règle anti-abus et l'"objectif" des dispositions fiscales : portée, arbre de décision, cas pratiques
par
Garabedian, Daniel
Référence
NTFR. Nederlands tijdschrift voor fiscaal recht, 427, (page 751-756)
Publication
Publié, 2012
Article révisé par les pairs
Détails
Cinquantenaire ... ou centenaire ? De la réincarnation des lois fiscales
par
Garabedian, Daniel
Référence
Journal des tribunaux, 6475, (page 290-292)
Publication
Publié, 2012
Article révisé par les pairs
Détails
Bases minimales d'imposition pour les non-résidents et interdiciton des discriminations et entraves dans la jouissance des libertés de circulation garanties par l'ordre juridique de l'union européenne: Note sous CJCE, 22 mars 2007, aff. C-383/05, Talotta c. Belgique, et C. j. Benelux, 19 mars 2007, aff. A 2006/2, Metabouw/Etat belge
par
Garabedian, Daniel
; Traversa, Edoardo
Référence
Revue critique de jurisprudence belge, 2011-3, (page 306-328)
Publication
Publié, 2011
Article révisé par les pairs
Détails
Les fusions transfrontalières – Les principales modifications introduites par la loi du 11 décembre 2008
par
Garabedian, Daniel
Publication
Non publié, 2010-12-14
Communication à un colloque
Détails
L’établissement stable, condition d’imposition des bénéfices des entreprises à l’étranger
par
Garabedian, Daniel
; Vanhulle, Henk
Publication
Non publié, 2010-05-25
Communication à un colloque
Détails
Le nouveau dispositif ‘anti-abus’
par
Garabedian, Daniel
Publication
Non publié, 2010-04-30
Communication à un colloque
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