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"Mandoux, Patrick"
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Procédure pénale, 5
par
Mandoux, Patrick
; Preumont, Marc
Publication
Publié, 2002
syllabus
Détails
Procédure pénale, 6
par
Mandoux, Patrick
; Preumont, Marc
Publication
Publié, 2002
syllabus
Détails
Pas de liberté pour les ennemis de la liberté
par
Mandoux, Patrick
Référence
Groupements liberticides et droit, (page 508)
Publication
Publié, 2001
Publication dans des actes
Détails
Actualité de droit pénal et de procédure pénale
par
Mandoux, Patrick
Référence
Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, (page 368)
Publication
Publié, 2001
Publication dans des actes
Détails
Chronique semestrielle de droit pénal et de procédure pénale (partim : La procédure pénale, avec Damien Vandermeersch)
par
Mandoux, Patrick
; Vandermeersch, Damien
Référence
Revue de droit pénal et de criminologie, (page 1123-1164)
Publication
Publié, 2001
Article révisé par les pairs
Détails
Chronique semestrielle de droit pénal et de procédure pénale (partim : La procédure pénale, avec Damien Vandermeersch)
par
Mandoux, Patrick
; Vandermeersch, Damien
Référence
Revue de droit pénal et de criminologie, (page 374-408)
Publication
Publié, 2001
Article révisé par les pairs
Détails
Tendances récentes en matière de délai raisonnable
par
Kuty, Franklin
Editeur scientifique
Roggen, Françoise
; Mandoux, Patrick
; Klees, Olivier
Référence
Actualités de droit pénal et de procédure pénale, (page 125-170)
Publication
Publié, 2001
Publication dans des actes
Détails
Bescherming van en samenwerking met getuigen
par
Mandoux, Patrick
Publication
Publié, 2000
Rapport
Détails
Chronique semestrielle de droit pénal et de procédure pénale (partim : La procédure pénale, avec Damien Vandermeersch)
par
Mandoux, Patrick
; Vandermeersch, Damien
Référence
Revue de droit pénal et de criminologie, (page 1123-1153)
Publication
Publié, 2000
Article révisé par les pairs
Détails
Chronique semestrielle de droit pénal et de procédure pénale (partim : La procédure pénale, avec Damien Vandermeersch)
par
Mandoux, Patrick
; Vandermeersch, Damien
Référence
Revue de droit pénal et de criminologie, (page 582-612)
Publication
Publié, 2000
Article révisé par les pairs
Détails
Procédure pénale, 4
par
Mandoux, Patrick
; Preumont, Marc
; Arpigny, Estelle
Publication
Publié, 2000
syllabus
Détails
Le délit de la presse raciste
par
Schaus, Annemie
Editeur scientifique
Dumont, Hugues
; Mandoux, Patrick
; Strowel, Alain
; Tulkens, François
Référence
Pas de liberté pour les ennemis de la liberté? Groupements liberticides et droit: (Actes du Colloque du 14 février 2000), (page 331-356)
Publication
Publié, 2000
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Allocution d'Introduction
par
Vanherweghem, Jean-Louis
Editeur scientifique
Dumont, Martine
; Mandoux, Patrick
; Stroxel, A.
; Tulkens, F.
Référence
Pas de liberté pour les ennemis de la liberté ?, (page 17-18)
Référence
, (page 17-18)
Publication
Publié, 2000
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Rapport final de la commission Internement pour la révision de la loi de défense sociale du 1er juillet 1964
par
Mandoux, Patrick
Publication
Publié, 1999-04
Rapport
Détails
Chronique semestrielle de droit pénal et de procédure pénale (partim : La procédure pénale, avec Damien Vandermeersch)
par
Mandoux, Patrick
; Vandermeersch, Damien
Référence
Revue de droit pénal et de criminologie, (page 1326-1359)
Publication
Publié, 1999
Article révisé par les pairs
Détails
Le point de vue particulier du juge d'instruction
par
Mandoux, Patrick
; Vandermeersch, Damien
Référence
Juger (Charleroi), 16, (page 32-33)
Publication
Publié, 1999
Article révisé par les pairs
Détails
Procédure pénale, 3
par
Mandoux, Patrick
; Preumont, Marc
Publication
Publié, 1999
syllabus
Détails
Le droit d'accès au dossier et le droit d'instruction complémentaire
par
Mandoux, Patrick
Référence
La loi belge du 12 mars 1998 relative à l'amélioration de la procédure pénale au stade de l'information et de l'instruction, (page 69-82)
Publication
Publié, 1998
Partie d'ouvrage collectif
Détails
La sanction des irrégularités de l'instruction
par
Mandoux, Patrick
Référence
Le second avant-projet de la commission Droit de la procédure pénale, (page 85-96)
Publication
Publié, 1997
Publication dans des actes
Détails
Première approche des lois belges du 10 février 1994
par
Mandoux, Patrick
Référence
Travail d'intérêt général et médiation pénale, (page 53-65)
Référence
, (page 53-65)
Publication
Publié, 1997
Publication dans des actes
Détails
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