Recherche avancée
|
Historique de recherche
Mon DI-fusion
|
À propos de DI-fusion
|
Contact
|
Passe-partout
Titre
Personne
113
documents ont été repérés pour la recherche
"Goffaux, Patrick"
.
Voyez ci-dessous les numéros
101
à
113
.
« Précédent
1
2
3
4
5
6
L’inexistence des privilèges de l’administration et le pouvoir d’exécution forcée: exposé de soutenance publique de la thèse de doctorat
par
Goffaux, Patrick
Référence
Chroniques de droit public, 2001, 3, (page 346-352)
Publication
Publié, 2001
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Les institutions communales, fonctionnement et compétences
par
Goffaux, Patrick
Publication
Non publié, 2000-03-04
Communication à un colloque
Détails
Droit des associations et sociétés de personnes: Syllabus du cours dispensé à la Faculté des sciences sociales, politiques et économiques (ULB), 1
par
Goffaux, Patrick
Publication
Publié, 2000
syllabus
Détails
De l'échec du modèle moniste à la création du Conseil d'Etat.
par
Goffaux, Patrick
Editeur scientifique
Blero, Bernard
Référence
Le Conseil d’Etat de Belgique, cinquante ans après sa création (1946-1996), (page 31-63)
Publication
Publié, 1999
Publication dans des actes
Détails
Des effets sur le contrat de l’annulation par le Conseil d’Etat de la décision d’attribuer un marché public
par
Goffaux, Patrick
; Lucas, Michaël
Référence
Administration publique trimestriel, 1998, (page 56-70)
Publication
Publié, 1998
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Transparence administrative et motivation formelle des actes administratifs en Belgique
par
Goffaux, Patrick
Editeur scientifique
Banger, Gürol
; Ozkan, Gürsel
Référence
Administrative Procedure Act
Publication
Publié, 1998
Publication dans des actes
Accès en ligne
Belçika’da İdari Şeffaflık ve İdari Davaların Açık Gerekçeleri
par
Goffaux, Patrick
Editeur scientifique
Banger, Gürol
; Ozkan, Gürsel
Référence
İdari Usul Kanunu Hazırlığı Uluslararası Sempozyumu
Publication
Publié, 1998
Publication dans des actes
Détails
Les procédures de saisies sur les pouvoirs publics
par
Goffaux, Patrick
Publication
Non publié, 1996-04-25
Communication à un colloque
Détails
Transparence administrative et procédure juridictionnelle
par
Goffaux, Patrick
Référence
Revue de droit judiciaire et de la preuve, 1996, 6, (page 210-216)
Publication
Publié, 1996
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Urbanisme et établissements classés. De l’autonomie des polices spéciales aux projets mixtes
par
Goffaux, Patrick
; Maussion, France
Référence
Revue de droit de l'ULB, 1995, 2, (page 135-185)
Publication
Publié, 1995
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
L’immunité d’exécution des personnes publiques et l’article 1412bis du Code judiciaire
par
Goffaux, Patrick
; Stranart, Anne-Marie
Référence
Journal des tribunaux, 1995, 5763, (page 437-447)
Publication
Publié, 1995
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Rédaction de la partie du syllabus du cours de Sûretés réelles (3ème licence en droit) consacrée au caractère authentique de l’acte administratif (professeur A.-M. Stranart, 1994-1995)
par
Goffaux, Patrick
Publication
Publié, 1994
Enseignement: cours, TP, ...
Détails
La réglementation à l’essai de la circulation routière : réflexion à propos d’une question parlementaire
par
Goffaux, Patrick
Référence
Le mouvement communal, (page 209-212)
Publication
Publié, 1993
Article révisé par les pairs
Détails
« Précédent
1
2
3
4
5
6
Sujets semblables
Exporter la liste de :
Loading scholar E-mail ...
Fermer
Export bibliographie
Format de fichier :
PDF (par défaut)
RTF
bibtex
CSV
RIS
Depuis :
Jusqu'à :
Inclure les références sans date :
Trier par :
Type de publication (par défaut)
Année de publication
Rôles :
All (par défaut)
Auteur
Editeur
Promoteur d'une thèse de doctorat
Co-Promoteur d'une thèse de doctorat
Membre de jury d'une thèse de doctorat
Président de jury d'une thèse de doctorat
Inclure les liens vers le texte intégral :
Oui (Non est la valeur par défaut)
Inclure l'abstract:
Oui (Non est la valeur par défaut)
Afficher l'ORCID iD:
Oui (Non est la valeur par défaut)