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"Clesse, Charles-Éric"
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Aux frontières de la fausse indépendance: 1ère partie
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Orientations, (page 1-11)
Publication
Publié, 2009
Article révisé par les pairs
Détails
Les visites domiciliaires, la Constitution et la Convention européenne des droits de l'Homme: une réponse pragmatique de la Cour institutionelle
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, 1, (page 59-60)
Publication
Publié, 2009
Article révisé par les pairs
Détails
La définition du travailleur inscrite dans la loi du 30 Avril 1999 et l'arrêté royal du 5 Novembre 2002 instaurant une déclaration immédiate à l'emploi
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Revue de droit pénal et de criminologie, 5, (page 624-630)
Publication
Publié, 2009
Article révisé par les pairs
Détails
Aux frontières de la fausse indépendance: 2ème partie
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Orientations, (page 1-9)
Publication
Publié, 2009
Article révisé par les pairs
Détails
Vox clamentis in deserto
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Revue de droit pénal et de criminologie, 10, (page 42-44)
Publication
Publié, 2009
Article révisé par les pairs
Détails
La responsabilité des employeurs lors des accidents du travail
par
Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Dawance, M.
Référence
Stratégie nationale pour la réduction des accidents du travail
Publication
Publié, 2009
Publication dans des actes
Détails
Les pouvoirs de saisie des services d'inspection du travail: L'arrêt rendu le 4 Décembre 2008 par la cour du travail de Gand (section de Bruges)
par
Clesse, Charles-Eric
; Lagasse, F.
Référence
Droit pénal de l'entreprise, 4, (page 315-325)
Publication
Publié, 2009
Article révisé par les pairs
Détails
Le pouvoir d'avertissement des inspecteurs du travail pourrait-il vicier des poursuites correctionnelles ?: note sous Corr. Mons 27 Mai 2007
par
Clesse, Charles-Eric
; Heirman, J.-C.
Référence
Droit pénal de l'entreprise, 1, (page 72-73)
Publication
Publié, 2009
Article révisé par les pairs
Détails
Le licenciement abusif des employés et des ouvriers au regard de la théorie classique de l'abus de droit
par
Vannes, Viviane
; Dear, Laurent
Editeur scientifique
Clesse, Charles-Eric
; Gilson, Steve
Référence
Le licenciement abusif
Référence
Publication
Publié, 2009
Publication dans des actes
Détails
Les pouvoirs de contrôle des inspections du travail
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Le Pli Juridique, 4, (page 9-15)
Publication
Publié, 2008-06
Article sans comité de lecture
Détails
Les inspections du travail
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2008-03-13
Communication à un colloque
Détails
Droit pénal social, 1
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Publié, 2008
syllabus
Détails
Travailleurs détachés et mis à disposition, 1
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Publié, 2008
Ouvrage auteur unique
Détails
Les marchands de sommeil: Summum ius, summa injuria
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Revue de droit pénal et de criminologie, 1, (page 90-99)
Publication
Publié, 2008
Article révisé par les pairs
Détails
Le plombier polonais est-il de retour ?
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Journal des tribunaux du travail, (page 220-223)
Publication
Publié, 2008
Article révisé par les pairs
Détails
L'expertise en droit social
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Les spécificités de l'expertise dans différentes branches du droit, (page 27-42)
Publication
Publié, 2008
Publication dans des actes
Détails
Le licenciement abusif
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2007-12-03
Communication à un colloque
Détails
L'imputabilité d'une infraction de droit pénal social à une personne physique
par
Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal social: actualités et prospectives, (page 105-146)
Publication
Publié, 2007
Publication dans des actes
Détails
Les causes de justification en droit pénal social
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Orientations, (page 1-6)
Publication
Publié, 2007
Article révisé par les pairs
Détails
Les communes, la mise de travailleurs contractuels à disposition d'utilisateurs et l'utilisation des travailleurs
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Revue de droit communal, (page 3-20)
Publication
Publié, 2007
Article révisé par les pairs
Détails
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