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"Clesse, Charles-Éric"
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Chronique de jurisprudence en droit pénal social : 2013-2015
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2015-10-24
Communication à un colloque
Détails
Le contrôle du détachement en Belgique
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2015-06-16
Communication à un colloque
Détails
Le non-paiement de la rémunération: un délit en principe instantané, et continué uniquement en cas de répétition avec intention delictueuse: Commentaire de Cass. 22 Juin 2015
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Chroniques de droit social, (page 53-54)
Publication
Publié, 2015
Article révisé par les pairs
Détails
Les mesures budgétaires permettent-elles de maintenir les missions civiles de l'auditorat du travail ?
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Le droit du travail au XXIe siècle. Liber amicorum Claude Wantiez, (page 939-958)
Publication
Publié, 2015
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Note sous Mons, 10 Décembre 2014
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, (page 80-81)
Publication
Publié, 2015
Article révisé par les pairs
Détails
Le recrutement: une action active ou passive ?: note sous Cass., 8 Octobre 2014
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Revue de droit pénal et de criminologie, (page 692-701)
Publication
Publié, 2015
Article révisé par les pairs
Détails
La parabole du bon samaritain: note sous T.P.I. Brabant Wallon, 20 Janvier 2015
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Revue de droit pénal et de criminologie, (page 722-731)
Publication
Publié, 2015
Article révisé par les pairs
Détails
La représentation d'une société faillie devant les juridictions répressives: bref rappel des principes: note sous Corr. Liège, 4 Mars 2015
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, (page 238-240)
Publication
Publié, 2015
Article révisé par les pairs
Détails
La rupture du contrat de travail: droit, motivation et restriction
par
Clesse, Charles-Eric
; Sangrones, G.
Publication
Publié, 2015
Ouvrage en collaboration
Détails
Officier de police judiciaire et inspecteurs du travail: que peuvent-ils faire dans votre entreprise
par
Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Davagle, M
Référence
Les A.S.B.L. face au contrôle des pouvoirs subsidiants et des lois sociales, (page 115-140)
Publication
Publié, 2015
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Quelle est, en matière de droit social, la responsabilité pénale des dirigeants d'ASBL ?
par
Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Davagle, M
Référence
Les A.S.B.L. face au contrôles des pouvoirs subsidiants et des loi sociales, (page 230-239)
Publication
Publié, 2015
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Travailleurs détachés et mis à disposition, 2
par
Clesse, Charles-Eric
; Morsa, M
Publication
Publié, 2015
Ouvrage en collaboration
Détails
Le dirigeant d'entreprise: un métier sous haute surveillance, 2
par
Clesse, Charles-Eric
; Dizier, J-F.
Publication
Publié, 2015
Ouvrage en collaboration
Détails
La responsabilité pénale des gérants d’ASBL
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2014-10-23
Communication à un colloque
Détails
Vingt ans de lutte anti-blanchiment en Belgique. Bilan et perspectives, 1
par
Clesse, Charles-Eric
; Nagels, Carla
Publication
Publié, 2014-06-30
Direction d'ouvrage
Détails
L’action de l’auditorat dans les affaires pénales
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2014-02-14
Communication à un colloque
Détails
La responsabilité pénale du travailleur salarié et de l'employeur
par
Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Clesse, Charles-Eric
; Gilson, Steve
Référence
La responsabilité du travailleur, de l'employeur et de l'assuré social, (page 145-162)
Publication
Publié, 2014
Publication dans des actes
Détails
Le détachement de travailleurs dans l'Union européenne
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Journal de droit européen, 213, (page 362-369)
Publication
Publié, 2014
Article révisé par les pairs
Détails
Les maladies professionelles
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Publié, 2014
Ouvrage auteur unique
Détails
Actualités législatives en droit pénal
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Le Pli Juridique, 27, (page 5-7)
Publication
Publié, 2014
Article révisé par les pairs
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