L'apparence en droit civil et ses effets

Recherche avancée | Historique de recherche Mon DI-fusion | À propos de DI-fusion | Contact |

Référence Apparence, simulation, abus et fraudes, Anthemis, Limal
Publication Publié, 2015-05-28

Publication dans des actes

Titre:	L'apparence en droit civil et ses effets
Auteur:	Thungen, Renaud
Informations sur la publication:	Apparence, simulation, abus et fraudes, Anthemis, Limal
Statut de publication:	Publié, 2015-05-28
Sujet CREF:	Droit privé
Langue:	Français

Le nouveau Code civil et la commande publique : morceaux choisis
par Thungen, Renaud
Publication 2024-10-14
« Mesures d’office : le droit privé cité en intervention »
par Thungen, Renaud
Publication Bruxelles, EBP, 2023-08-01
L'abus de droit peut résulter de la méconnaissance de la confiance légitime créée chez autrui. note sous Cass. 16 novembre 2023.
par Stijns, S. , Auvray, Françoise
Publication 2024-08-01
The Reform of the Belgian Law of Obligations:Nihil Novi Sub Sole?
par Jafferali, Rafaël
Publication 2024-11-28
Chronique de législation en droit privé (1er juillet - 31 décembre 2023) (Deuxième partie)
par Botman, Caroline , Bernaerts, Maïka , Berthold, Nicolas , Berwette, Martine , Biart, John , Boulvain, Alice , Cabay, Julien , Croisant, Guillaume , Defraiteur, Vincent , De Jonghe, Corentin , Despontin, Audrey , Docquir, Benjamin , Gallus, Nicole , Houet, Antoine , Lagasse, Stéphanie , Legrand, Clément , Vanbrabant, Bernard , Gysel, Alain-Charles Van
Publication 2024-07-06

Référencement	Visibilité	Pérennité	Facilité
Les publications encodées constituent la bibliographie académique de l'Université.	Les documents déposés sont indexés par les moteurs de recherche (Google Scholar,…).	Les documents déposés en open-access sont archivés au sein du réseau de préservation SAFE-PLN (www.safepln.org).	Les listes de publications sont compatibles avec le CV-ULB, le FNRS et accessibles sur le web.