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L’interpellation démocratique pacifique peut-elle être constitutive d’une cause de justification déduite de l’état de nécessité ?
par
Kuty, Franklin
Référence
Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 2019, page (1893-1900)
Publication
Publié, 2019-12-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Collaboration interdisciplinaire à la réalisation de l'étude, le projet pilote et la restauration de la théothèque de l'église Saint-Sébastien de Loyers (1584)
par
De Clercq, Camille CDC
;De Clercq, Jozefien JDC
;Patigny, Géraldine
;De Roy, Judy JDR
;Aerts, Claudia CA
Référence
Bulletin APROA-BRK, 2019, page (6-13)
Publication
Publié, 2019-12-01
Article révisé par les pairs
Détails
Etude interdisciplinaire d'une Pieta colonaise de la fin du XVe siècle
par
Longneaux, Louise
;Schneider, Francesca
Référence
Bulletin de l'Institut royal de patrimoine artistique, 35, page (139-155)
Publication
Publié, 2019-12-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
La réglementation sur les clauses abusives bénéficie-t-elle au voyageur ferroviaire sans titre de transport?
par
Baetens-Spetschinsky, Marc
Référence
Journal des juges de paix, page (689-695)
Publication
Publié, 2019-12-01
Article sans comité de lecture
Détails
De modernisering van de oude straten: Aanpassen van de rooilijnen in het Brussel van de 19de eeuw
par
Schlesser, Thomas
Référence
Erfgoed Brussel, 32, page (28-35)
Publication
Publié, 2019-12-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
L’Institut français d’archéologie orientale et le patrimoine égyptien
par
Bavay, Laurent
Référence
Comptes-rendus des séances de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, 162, page (157-167)
Publication
Publié, 2019-12-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Actualités jurisprudentielles en matière d’emploi des langues dans les communes ‘à facilités’ de la périphérie bruxelloise. Commentaire des arrêts de la Cour de cassation du 6 décembre 2018 et de l’assemblée générale de la section du Contentieux administratif du Conseil d’État du 2 juillet 2019
par
Slautsky, Emmanuel
Référence
Administration publique trimestriel, 4, page (551-555)
Publication
Publié, 2019-12-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
La cause de justification déduite du mobile humanitaire dans l’hypothèse de l’aide apportée à l’entrée, au transit ou au séjour illégal sur le territoire belge
par
Kuty, Franklin
Référence
Revue de droit pénal et de criminologie, 2019, page (849-864)
Publication
Publié, 2019-12-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
The Comorian Presence in Precolonial and Early Colonial Congo (19th-1908): the role of the Omani Trade Routes
par
Luffin, Xavier
Référence
Bulletin des séances de l'Académie royale des sciences d'Outre-mer
Publication
Publié, 2019-12-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Andrei Timotin, La Prière dans la tradition platonicienne, de Platon à Proclus
par
Tresnie, Corentin
Référence
Revue philosophique de la France et de l'étranger, 144, page (534-535)
Publication
Publié, 2019-12-01
Compte rendu
Accès en ligne
Vers un encadrement européen de l'activité des fonds vautours ?
par
De Jonghe, Corentin
Référence
Droit du financement de l'économie, 3, page (8-17)
Publication
Publié, 2019-12-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
L’extradition des citoyens européens vers des pays tiers : quels enseignements tirer des arrêts Petruhhin et suivants ?
par
Weyembergh, Anne
;Catteau, François
Référence
Cahiers de droit européen, 2019, 2-3, page (451-483)
Publication
Publié, 2019-12-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
« Le droit à un procès pénal équitable au sens de la jurisprudence strasbourgeoise en 2018 »
par
Kuty, Franklin
Référence
Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, page (244-283)
Publication
Publié, 2019-12-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Le réalignement comme outil de modernisation de la voirie ancienne à Bruxelles, 1807-1881
par
Schlesser, Thomas
Référence
Revue belge de philologie et d'histoire, 97, 4, page (1121-1178)
Publication
Publié, 2019-12-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
« Saisie conservatoire en France sur des biens gelés par une injonction Mareva ordonnée à Chypre : le (faible) jeu de l'autorité de chose jugée
par
Menetrey, Séverine
;CUNIBERTI, Gilles
Référence
Revue critique de droit international
Publication
Publié, 2019-12-01
Article révisé par les pairs
Détails
Esclavage, créolisation et constitution des identités en Afrique de l’Ouest : le cas des Agudàs du Bénin
par
Lempereur, Samuel
;Athayde, João De
Référence
Civilisations, 68, page (47-71)
Publication
Publié, 2019-12-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Etiquetage des produits en provenance des colonies israéliennes : la Cour de justice confirme la légalité de la législation européenne et française
par
Dubuisson, François
;Poissonnier, Ghislain
Référence
La Semaine juridique., 2019, 51, page (2309-2314)
Publication
Publié, 2019-12-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Organisation de formations pour des médecins généralistes relatives à l’utilisation des benzodiazépines: De organisatie van vormingen voor huisartsen met betrekking tot het gebruik van benzodiazépines
par
Offermans, Anne-Marie
;Schreiden, Luc
;Schetgen, Marco
Organisme financeur
Service Public Fédéral Santé, Sécurité de la Chaîne Alimentaire et Environnement
Publication
Publié, 2019-12-01
Rapport
Détails
Le mot du président
par
Dierkens, Alain
Référence
Bulletin de la Société royale d'archéologie de Bruxelles, 85, page (3-4)
Publication
Publié, 2019-12-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Viol et sidération
par
Kuty, Franklin
Référence
Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 2019, page (1305-1306)
Publication
Publié, 2019-12-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
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