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"Clesse, Charles-Éric"
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le caractère imposable de l'indemnité et des dommages et intérêts dus à titre de licenciement abusif
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Journal des tribunaux du travail, (page 37-42)
Publication
Publié, 2006
Article révisé par les pairs
Détails
Phase précontractuelle, essai et préavis: Licenciement et démission abusif
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Orientations, (page 8-16)
Publication
Publié, 2006
Article révisé par les pairs
Détails
Le contrôle des lieux de travail et les visites domiciliaires dans le cadre de la loi du 16 Novembre 1972
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Revue de droit pénal et de criminologie, 7-8, (page 701-713)
Publication
Publié, 2006
Article révisé par les pairs
Détails
Motivation du C4: incidence sur les notions de motif équitable et de licenciement abusif
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Orientations, 9, (page 9-17)
Publication
Publié, 2006
Article révisé par les pairs
Détails
L'ordre des avocats peut-il imposer une relation de travail indépendante malgré des dispositions impératives et d'ordre public ?
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 1, (page 32-43)
Publication
Publié, 2006
Article révisé par les pairs
Détails
Motivation, motifs du congé et licenciement abusif
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Motivation et motifs du congé, (page 145-171)
Publication
Publié, 2006
Publication dans des actes
Détails
L'assujettissement à la sécurité sociale des travailleurs salariés et indépendants ou aux frontières de la fausse indépendance: Préface de Jacques Clesse, 1
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Publié, 2005
Ouvrage auteur unique
Détails
Le licenciement abusif
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Publié, 2005
Ouvrage auteur unique
Détails
La démission de l'employé avant le début de l'exécution de son contrat peut-elle être abusive ?
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Revue régionale de droit, 116, (page 280-282)
Publication
Publié, 2005
Article révisé par les pairs
Détails
Willekeurig ontslag
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Publié, 2004
Traduction
Détails
Le contrat de travail, les gérants et mandataires de sociétés: La difficile existence d'un lien de subordination interne à la société
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Orientations, (page 20-25)
Publication
Publié, 2004
Article révisé par les pairs
Détails
L’employeur face à ses responsabilités pénales
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2003-12-13
Communication à un colloque
Détails
L'assujettissement des artistes de spectacle à la sécurité sociale des travailleurs salariés: trois pas en avant ...trois pas en arrière
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Journal des tribunaux du travail, (page 201-204)
Publication
Publié, 2003
Article révisé par les pairs
Détails
La mise de travailleurs à disposition d'utilisateurs
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Chroniques de droit social, (page 417-429)
Publication
Publié, 2003
Article révisé par les pairs
Détails
Dimona et consorts: quelles obligations au 1er Janvier 2003 ?
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Actualités en bref – Contrats de travail, 271, (page 6-19)
Publication
Publié, 2003
Article sans comité de lecture
Détails
La législation sur la mise à disposition des travailleurs
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2002-12-14
Communication à un colloque
Détails
Les faux statuts salariés – indépendants
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2002-06-08
Communication à un colloque
Détails
La fraude sociale
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2002-05-25
Communication à un colloque
Détails
Le pouvoir discrétionnaire de dresser procès-verbal
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Orientations, (page 259-266)
Publication
Publié, 2002
Article révisé par les pairs
Détails
L'employeur face à ses responsabilités pénales
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Orientations, (page 272-276)
Publication
Publié, 2002
Article révisé par les pairs
Détails
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