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"Clesse, Charles-Éric"
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La jurisprudence de la Cour constitutionnelle en droit social: chronique du premier semestre 2012
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Le Pli Juridique, 22, (page 17-22)
Publication
Publié, 2012-12
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Les articles 60: des sous-hommes ?
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Le Pli Juridique, 20, (page 28-33)
Publication
Publié, 2012-06
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Les saisies et confiscations en droit pénal social : une force de frappe immédiate
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2012-02-07
Communication à un colloque
Détails
Le nouveau Code pénal social
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2012-01-26
Communication à un colloque
Détails
La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme et le droit pénal social
par
Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Clesse, Charles-Eric
Référence
L'auditorat du travail, (page 225-288)
Publication
Publié, 2012
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Les missions civiles: état des lieux
par
Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Clesse, Charles-Eric
Référence
L'auditorat du travail, (page 17-48)
Publication
Publié, 2012
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Les compétences des inspections du travail dans la protection contre les risques professionnels
par
Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Clesse, Charles-Eric
; Nayer, André
Référence
Du risque professionnel au bien-être au travail, (page 157-180)
Publication
Publié, 2012
Publication dans des actes
Détails
La notion de dignité humaine et son application pratique en matière de traite économique des êtres humains
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Prostitution forcée, exploitation économique. Tolérance zéro pour les trafiquants d'êtres humains
Publication
Publié, 2012
Publication dans des actes
Détails
L'auditorat dans tous ses états
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
déjeuné-débat au barreau de Charleroi
Publication
Publié, 2012
Publication dans des actes
Détails
L'auditorat du travail et la traite des êtres humains
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Séminaire de l'international center for migration policy développement
Publication
Publié, 2012
Publication dans des actes
Détails
Préface
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Liber amicorum Robert Blondiaux
Publication
Publié, 2012
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Le rôle d'information de l'auditorat du travail
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Le contentieux du droit de la sécurité sociale
Publication
Publié, 2012
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Le délai de recours
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Le contentieux du droit de la sécurité sociale, (page 111-128)
Publication
Publié, 2012
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Le droit pénal social, 2
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Publié, 2012
Ouvrage auteur unique
Détails
L'auditorat du travail
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Publié, 2012
Direction d'ouvrage
Détails
L'incrimination de la mendicité: 433ter ou 433quinquies, That's the question !
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Revue de droit pénal et de criminologie, 2, (page 234-242)
Publication
Publié, 2012
Article révisé par les pairs
Détails
Au plus votre société est petite, au plus votre responsabilité personnelle est grande
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, (page 107-110)
Publication
Publié, 2012
Article révisé par les pairs
Détails
Vers une harmonisation des différentes législations: note sous Cour constitutionnelle 9 Août 2012
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, 4, (page 294)
Publication
Publié, 2012
Article révisé par les pairs
Détails
Commentaire sous C.T. Anvers, 8 Décembre 2010
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Annuaire juridique du crédit et du règlement collectif de dette, (page 218-234)
Publication
Publié, 2012
Article révisé par les pairs
Détails
Cour constitutionnelle
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, 4, (page 305-306)
Publication
Publié, 2012
Article révisé par les pairs
Détails
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