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L’originalité, entre merger doctrine et multiplicité des formes (ou : Quand la Cour de justice fait l’expérience de l’équilibre sur un vélo pliable)

par Cabay, Julien
Référence Revue de droit intellectuel. L'ingénieur-conseil, 2020, 3, page (617-650)
Publication Publié, 2021-01-01

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Résumé :

Après une rapide contextualisation de l’affaire Brompton au regard de la jurisprudence belge (A), nous reviendrons sur la décision de la CJUE (B) avant de mettre certains de ses enseignements en perspective avec trois autres de ses arrêts, respectivement les arrêts BSA (C), DOCERAM (D) et Cofemel (E), ceci dans le but de mettre au jour les liens qui existent entre le raisonnement ici tenu sur pied de la directive 2001/29/CE, d’une part, et les copyright américain, droit de la propriété industrielle et droits fondamentaux, d’autre part. En conclusion (F), l’on schématisera les grandes options qui s’ouvrent au juge de renvoi pour exercer sa délicate mission, en distinguant entre les stades de la protection et de la contrefaçon.