L’originalité, entre merger doctrine et multiplicité des formes (ou : Quand la Cour de justice fait l’expérience de l’équilibre sur un vélo pliable)

Référence Revue de droit intellectuel. L'ingénieur-conseil, 2020, 3, page (617-650)
Publication Publié, 2021-01-01

Article révisé par les pairs

Titre:	L’originalité, entre merger doctrine et multiplicité des formes (ou : Quand la Cour de justice fait l’expérience de l’équilibre sur un vélo pliable)
Auteur:	Cabay, Julien
Informations sur la publication:	Revue de droit intellectuel. L'ingénieur-conseil, 2020, 3, page (617-650)
Statut de publication:	Publié, 2021-01-01
Sujet CREF:	Droits intellectuels
	Droit européen
	Jurisprudence
	Libertés et droits de l'homme
	Droit compare
Mots-clés:	droit d'auteur
	originalité
	multiplicité des formes
	Brompton
	Cofemel
	Doceram
	BSA
	Merger doctrine
Langue:	Français
Identificateurs:	urn:issn:0035-1083

Référencement	Visibilité	Pérennité	Facilité
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