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"Grégoire, Michel"
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Les conflits d'intérêt dans le cadre des procédures de liquidation collective
par
Grégoire, Michèle
Référence
Les conflits d'intérêts
Publication
Publié, 1997
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Développements récents en matière de sûretés réelles
par
Grégoire, Michèle
Référence
Droit des sûretés
Publication
Publié, 1997
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Warrantage et gage sur fonds de commerce: note sous Mons 22 mai 1997
par
Grégoire, Michèle
Référence
IRDC, décembre
Publication
Publié, 1997
Article révisé par les pairs
Détails
Warrantage: note sous Liège 17 janvier 1997
par
Grégoire, Michèle
Référence
IRDC, juillet
Publication
Publié, 1997
Article révisé par les pairs
Détails
Conférence relative aux projets de lois sur la faillite et le concordat
par
Grégoire, Michèle
; Gerard, Philippe
; Windey, Jeanine
Publication
Non publié, 1997
Communication à un colloque
Détails
Présentation d'un rapport relatif aux "Sûretés personnelles"
par
Grégoire, Michèle
Publication
Non publié, 1996
Communication à un colloque
Détails
Présentation d'un rapport relatif au "Nantissement de créances"
par
Grégoire, Michèle
Publication
Non publié, 1996
Communication à un colloque
Détails
Présentation d'un rapport relatif aux "Privilèges et sûretés réelles"
par
Grégoire, Michèle
Publication
Non publié, 1996
Communication à un colloque
Détails
Les effets sur les succursales bancaires de la faillite, de la constitution de sûretés ou de saisies portant sur les actifs d'une institution bancaire
par
Grégoire, Michèle
; Delierneux, Martine
Référence
Les succursales bancaires
Publication
Publié, 1996
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Les traits principaux de l'environnement juridique de la petite et moyenne entreprise: Droit belge
par
Grégoire, Michèle
Editeur scientifique
Doucet, Michel
; Vanderlinden, Jacques
Référence
L'environnement juridique de la petite et moyenne entreprise
Publication
Publié, 1996
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Présentation d'un rapport intitulé "Difficultés engendrées par la saisie-arrêt et la saisie d'un fonds de commerce"
par
Grégoire, Michèle
Publication
Non publié, 1995
Communication à un colloque
Détails
Caractère accessoire du cautionnement: note sous Cass. 16 décembre 1994
par
Grégoire, Michèle
Référence
IRDC, février
Publication
Publié, 1995
Article révisé par les pairs
Détails
Conflit entre le curateur et le créancier garagiste sur fonds de commerce: note sous Liège 26 janvier 1995
par
Grégoire, Michèle
Référence
IRDC, juin
Publication
Publié, 1995
Article révisé par les pairs
Détails
L'ordre public dans la jurisprudence de la Cour de cassation
par
Grégoire, Michèle
Référence
L'ordre public
Référence
Publication
Publié, 1995
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Conflit entre le sous-traitant et le gagiste sur fonds de commerce: note sous Trib. Comm. Bruges 16 novembre 1994
par
Grégoire, Michèle
Référence
IRDC, février
Publication
Publié, 1995
Article révisé par les pairs
Détails
De l'influence du nouveau droit commun de la cession et de la mise en gage de créance sur la mise en oeuvre des lois spéciales de droit financier et de droit du crédit
par
Grégoire, Michèle
Référence
La cession de créance
Publication
Publié, 1995
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Aperçu panoramique des garanties
par
Grégoire, Michèle
Référence
Le surendettement civil
Publication
Publié, 1995
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Présentation d'un rapport relatif aux effets sur les succursales bancaires de la faillite, de la constitution de sûretés et de saisies portant sur les actifs d'une institution bancaire
par
Grégoire, Michèle
; Delierneux, Martine
Publication
Non publié, 1995
Communication à un colloque
Détails
Présentation d'un rapport relatif aux sûretés et aux privilèges
par
Grégoire, Michèle
; T'Kint, François
Publication
Non publié, 1995
Communication à un colloque
Détails
Participation et présentation d'un rapport relatif aux aspects de droit économique de "L'environnement juridique de la petite et moyenne entreprise - Perspectives comparatives"
par
Grégoire, Michèle
Publication
Non publié, 1994
Communication à un colloque
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