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"Clesse, Charles-Éric"
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Note sous T.T. Charleroi, 7 Janvier 2014
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, 3, (page 264)
Publication
Publié, 2014
Article révisé par les pairs
Détails
Note sous Liège (mise acc.), 16 Décembre 2013
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, 3, (page 242-243)
Publication
Publié, 2014
Article révisé par les pairs
Détails
Actualités législatives
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, 3, (page 285)
Publication
Publié, 2014
Article révisé par les pairs
Détails
La mise à disposition dans le cadre d'un groupement d'employeurs
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Journal des tribunaux du travail, (page 461-464)
Publication
Publié, 2014
Article révisé par les pairs
Détails
Le procès-verbal de constat d'infraction dressé par l'administration fiscale
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, 4, (page 307-309)
Publication
Publié, 2014
Article révisé par les pairs
Détails
Actualités
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, (page 353-354)
Publication
Publié, 2014
Article révisé par les pairs
Détails
Les arrêts de la Cour constitutionnelle en droit social: chronique de jurisprudence 2013
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Le Pli Juridique, (page 32-40)
Publication
Publié, 2014
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
L'accès aux bâtiments par l'administration fiscale et l'AFSCA
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, 4, (page 310-313)
Publication
Publié, 2014
Article révisé par les pairs
Détails
Préface
par
Nayer, André
Editeur scientifique
Clesse, Charles-Eric
Référence
La traite des êtres humains
Référence
Publication
Publié, 2014
Partie d'ouvrage collectif
Détails
La traite des êtres humains et le travail forcé
par
Clesse, Charles-Eric
; Kurz, F.
; Le Cocq, P.
; Truillet, V.
Publication
Publié, 2014
Ouvrage en collaboration
Détails
La récupération du dommage de l'employeur : accord, procédure contentieuse et mesures d'exécution
par
De Wilde D'Estmael, Jonathan
; Robert, Noelie
Editeur scientifique
Gilson, Steve
; Clesse, Charles-Eric
Référence
La responsabilité du travailleur, de l'employeur et de l'assuré social, (page 99-144)
Publication
Publié, 2014
Partie d'ouvrage collectif
Détails
La jurisprudence de la Cour constitutionnelle en droit social: Chronique du premier semestre 2012
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Le Pli Juridique, 25, (page 24-26)
Publication
Publié, 2013-10
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Comment lutter contre les sièges fictifs d’entreprises ?
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2013-06-13
Communication à un colloque
Détails
La traite des êtres humains: un cadre legal perfectible pour une meilleure protection des victimes ? : étude de la législation belge éclairée de normes internationales et de législations française, luxembourgeoise et suisse
par
Clesse, Charles-Eric
Président du jury
Weyembergh, Anne
Promoteur
Nayer, André
Publication
Non publié, 2013-03-19
Thèse de doctorat
Accès en ligne
Discours d’accueil
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2013-03-13
Communication à un colloque
Détails
Présentation des aspects pratiques relatifs à un dossier traitant des marchands de sommeil
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2013-01-25
Communication à un colloque
Détails
La clause de non concurrence post-contractuel
par
Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Clesse, Charles-Eric
; Gilson, Steve
Référence
La concurrence loyal et déloyal du travailleur, (page 149-164)
Publication
Publié, 2013
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Les organisations internationales et la traite des êtres humains
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
fondement et objectifs des incriminations et des peines en droit européen et international, (page 95-110)
Publication
Publié, 2013
Publication dans des actes
Détails
Non bis in idem: les applications sectorielles
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
La justice: enjeux et perspectives pour demain, (page 253-270)
Publication
Publié, 2013
Publication dans des actes
Détails
La procédure pénale sociale: influence et conflit entre le Code d'instruction criminelle et le code pénal social
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
La lutte contre la fraude sociale, l'exploitation au travail et la traite des êtres humains
Référence
Publication
Publié, 2013
Publication dans des actes
Détails
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