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Les droits intellectuels, entre autres droits fondamentaux : La Cour de justice à la recherche d’un « juste équilibre » en droit d’auteur

par Cabay, Julien ;Lambrecht, Maxime
Editeur scientifique Cabay, Julien ;Strowel, Alain
Référence Les droits intellectuels, entre autres droits : intersections, interactions et interrogations, Larcier, Bruxelles, page (181-242)
Publication Publié, 2019

Partie d'ouvrage collectif

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Résumé :

Dans la présente contribution, nous proposons d’explorer la jurisprudence de la Cour de justice relative au "juste équilibre" entre droits fondamentaux, spécialement dans le domaine du droit d’auteur qui s’est récemment enrichie de plusieurs arrêts dont la portée dépasse probablement le seul domaine de ce droit. Bien que nous nous focalisons sur le droit d’auteur, nous aborderons, au détour de notre analyse, certains arrêts relatifs à d’autres droits intellectuels, illustrant particulièrement bien le paradigme du juste équilibre développé par la Cour. De même, bien que concentrée sur la jurisprudence de la Cour de Luxembourg, la présente contribution ne manquera pas de convoquer occasionnellement certains arrêts de la Cour de Strasbourg, à même d’éclairer les liens entre cette recherche du juste équilibre et la riche doctrine et jurisprudence sur le principe de proportionnalité. L’exploration procédera en deux temps. Dans une première partie, plus pratique, nous analyserons la jurisprudence récente relative aux droits de l’auteur et du titulaire de droits voisins ainsi qu’aux exceptions à ces droits. Dans une seconde partie, plus théorique, nous envisagerons les contours que semblent revêtir ce « juste équilibre » et sa spéci cité éventuelle par rapport à d’autres critères de pondération au pedigree plus établi.