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Une saveur n’est pas une œuvre : « Cette leçon vaut bien un fromage, sans doute »: Commentaires sous C.J.U.E., 13 novembre 2018, Levola Hengelo c. Smilde Foods, C-310/17

par Cabay, Julien ;Gotzen, Frank
Référence Revue de droit commercial belge, page (793-811)
Publication Publié, 2019-11-01

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Résumé :

Dans cette contribution, après avoir présenté le premier enseignement de l'arrêt de la Cour de justice dans l'affaire Levola (C-310/17), à savoir l' "autonomisation" de la notion d'oeuvre en droit de l'Union européenne (I), nous revenons sur la notion d’œuvre dans le droit international (II.) avant d’évoquer la controverse qu’a suscité ces dernières années la question de la protection des parfums par le droit d’auteur en France et aux Pays-Bas (III.). Nous verrons ensuite comment la position adoptée par le Hoge Raad dans ce débat a amorcé le litige au principal (IV.), lequel a donné lieu à l’arrêt de la Cour de justice commenté (V.). Nous tenterons de dégager ensuite la portée de cet arrêt en le comparant, de manière critique, aux conclusions de l’avocat général WATHELET (VI.), et en ayant égard à la jurisprudence de la Cour dans le domaine du droit d’auteur (VII.) ainsi qu’à l’arrêt Sieckmann en matière de marques (VIII.). Nous pourrons alors conclure en mettant en garde le lecteur contre certaines extrapolations de cet arrêt (IX.). A titre d’addendum, nous ajouterons encore quelques brèves observations sur l’arrêt Funke Medien de la Cour de justice, prononcé depuis lors (X.).