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Une saveur n’est pas une œuvre : « Cette leçon vaut bien un fromage, sans doute »: Commentaires sous C.J.U.E., 13 novembre 2018, Levola Hengelo c. Smilde Foods, C-310/17

par Cabay, Julien ;Gotzen, Frank
Référence Revue de droit commercial belge, page (793-811)
Publication Publié, 2019-11-01

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Titre:	Une saveur n’est pas une œuvre : « Cette leçon vaut bien un fromage, sans doute »: Commentaires sous C.J.U.E., 13 novembre 2018, Levola Hengelo c. Smilde Foods, C-310/17
Auteur:	Cabay, Julien; Gotzen, Frank
Informations sur la publication:	Revue de droit commercial belge, page (793-811)
Statut de publication:	Publié, 2019-11-01
Sujet CREF:	Droits intellectuels
	Droit européen
	Jurisprudence
Mots-clés:	droit d'auteur
	oeuvre
	Levola
	saveur
	parfum
	Infopaq
Langue:	Français
Identificateurs:	urn:issn:0772-8050