Les auteurs sont-ils responsables de leurs actes ?

Recherche avancée | Historique de recherche Mon DI-fusion | À propos de DI-fusion | Contact |

Editeur scientifique Doutrelepont, Carine

Référence Les journées du droit d'auteur, Bruylant, page (303-340)
Publication Publié, 1989

Partie d'ouvrage collectif

Titre:	Les auteurs sont-ils responsables de leurs actes ?
Autre titre:	Du droit au respect de l'intégrité de l’œuvre face aux contrats et aux exigences actuelles du commerce et de la technique:
Auteur:	Puttemans, Andrée
Editeur scientifique:	Doutrelepont, Carine; Nayer, André; Capiau, Suzanne; Berenboom, Alain; Van Gysel, Alain-Charles; Puttemans, Andrée; Simonart, Valérie
Informations sur la publication:	Les journées du droit d'auteur, Bruylant, page (303-340)
Statut de publication:	Publié, 1989
Sujet CREF:	Droit
Langue:	Français

Mélanges en l’honneur du professeur Pierre-Claude Lafond
par Puttemans, Andrée
Publication Montréal, Edition Yvon Blais, 2023-01
L’office du juge
par Menetrey, Séverine , Van Gysel, Alain-Charles
Publication Anthemis, 2024-08-15
La procédure devant le tribunal de la famille
par Menetrey, Séverine , Van Gysel, Alain-Charles
Publication Anthémis, 2024-08-15
Chronique de législation en droit privé (1er juillet-31 décembre 2024) (2e partie)
par Botman, Caroline , Bernaerts, Maïka , Berthold, Nicolas , Berwette, Martine , Biart, John , Boulvain, Alice , Cabay, Julien , Croisant, Guillaume , Defraiteur, Vincent , De Jonghe, Corentin , Despontin, Audrey , Docquir, Benjamin , Gallus, Nicole , Houet, Antoine , Lagasse, Stéphanie , Legrand, Clément , Vanbrabant, Bernard , Van Gysel, Alain-Charles
Publication 2025-06-21
Chronique de législation en droit privé (1er juillet - 31 décembre 2024) (1re partie)
par Botman, Caroline , Bernaerts, Maïka , Berthold, Nicolas , Berwette, Martine , Biart, John , Boulvain, Alice , Cabay, Julien , Croisant, Guillaume , Defraiteur, Vincent , De Jonghe, Corentin , Despontin, Audrey , Docquir, Benjamin , Gallus, Nicole , Houet, Antoine , Lagasse, Stéphanie , Legrand, Clément , Vanbrabant, Bernard , Van Gysel, Alain-Charles
Publication 2025-06-14

Référencement	Visibilité	Pérennité	Facilité
Les publications encodées constituent la bibliographie académique de l'Université.	Les documents déposés sont indexés par les moteurs de recherche (Google Scholar,…).	Les documents déposés en open-access sont archivés au sein du réseau de préservation SAFE-PLN (www.safepln.org).	Les listes de publications sont compatibles avec le CV-ULB, le FNRS et accessibles sur le web.