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documents ont été repérés pour la recherche
"Van Molle, Matthieu"
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1
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14
.
Liquidation-partage : les pièges du terrain, les clés du praticien: La liquidation-partage du régime matrimonial (de communauté) : l'apport de la jurisprudence dans la pratique notariale, 1
par
Cappon, Emilie
; Van Molle, Matthieu
Publication
Publié, 2025-11-06
Ouvrage en collaboration
Détails
Convention d'indivision lors d'un divorce ou d'une séparation
par
Van Molle, Matthieu
Référence
Revue pratique de l'immobilier, 2025, 2, (page 219-221)
Publication
Publié, 2025-01-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Les avantages matrimoniaux: Proposition de formules commentées
par
Van Molle, Matthieu
; [et al.]
Référence
La rédaction des conventions matrimoniales et de cohabitation légale, (page 129-162)
Publication
Publié, 2025
Publication dans des actes
Accès en ligne
Droit du notariat: Organisation du notariat, déontologie de la profession et comptabilité notariale
par
Van Molle, Matthieu
Publication
Publié, 2025
syllabus
Accès en ligne
Le droit de révocation ad nutum des donations entre époux faites pendant le mariage, autrement que par une convention matrimoniale, ne ressortit pas de l’ordre public
par
Van Molle, Matthieu
Référence
Revue de planification patrimoniale belge et internationale, 2024, 2, (page 175-176)
Publication
Publié, 2024-01-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Honoraires des notaires : une analyse économique du droit
par
Van Molle, Matthieu
Référence
Revue du notariat belge, 3196, (page 680-691)
Publication
Publié, 2024-01-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
L'acte ou le certificat d'hérédité en 2023, avec proposition de formule
par
Van Molle, Matthieu
Référence
Revue du notariat belge, 3183, (page 534-565)
Publication
Publié, 2023-07-15
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Questions choisies autour de la donation
par
Pfeiff, Silvia
; Demortier, Alexandra A
Editeur scientifique
Barnich, Laurent
; Van Molle, Matthieu
Référence
Evolutions récentes du droit patrimonial de la famille, (page 121-172)
Publication
Publié, 2023-04-01
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Les divisions urbanistiques non soumises à autorisation préalable
par
Van Molle, Matthieu
Référence
La division sous toutes ses dimensions
Publication
Publié, 2023
Publication dans des actes
Accès en ligne
La représentation imparfaite dans les actes immobiliers : command et porte-fort
par
Van Molle, Matthieu
Référence
La représentation imparfaite dans les actes immobiliers : command et porte-fort
Publication
Publié, 2020-02-17
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
La représentation dans les actes immobiliers: Aspects juridiques et pratiques, 1
par
Van Molle, Matthieu
; Barnich, Laurent
; [et al.]
Publication
Publié, 2020-02-17
Direction d'ouvrage
Détails
La rédaction de l'acte notarié dans un contexte international : De l'efficacité de l'acte à sa circulation
par
Van Molle, Matthieu
Référence
Le notariat à l'ère de la mondialisation. Les bons réflexes à adopter
Publication
Publié, 2020-01-01
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Perspectives sur le droit patrimonial de la famille après la réforme – régimes matrimoniaux, successions et libéralités, 1, 1
par
Van Gysel, Alain-Charles
; Aughuet, Charlotte
; Sauvage, Jim
; Van Molle, Matthieu
Publication
Publié, 2019-02-02
Ouvrage en collaboration
Accès en ligne
La procédure de liquidation-partage - cinq années de pratique de la réforme, 1, 1
par
Van Gysel, Alain-Charles
; Laliere, Frédéric
; Mignon, Jean-Paul
; Van Molle, Matthieu
; Taymans, J-F
; Uyttendaele, Nathalie
Publication
Publié, 2018-02-26
Ouvrage en collaboration
Accès en ligne
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