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"Traversa, Edoardo"
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1
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9
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Value-Added Tax (VAT) and sustainability in the European Union : a radical proposal.: Design issues, legal aspects, and policy alternatives
par
Timmermans, Benoît R.
; Traversa, Edoardo
Référence
Intertax, 49, (page 871-884)
Publication
Publié, 2021-09-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Environmental VAT in the European Union
par
Timmermans, Benoît R.
; Traversa, Edoardo
Publication
Non publié, 2021-03-26
Communication à un colloque
Détails
Value-Added Tax (VAT) and Sustainability in the European Union: A Radical Proposal Design Issues, Legal Aspects, and Policy Alternatives
par
Traversa, Edoardo
; Timmermans, Bert
Référence
Intertax, 49, 11, (page 871-884)
Publication
Publié, 2021
Article révisé par les pairs
Détails
Note d’observations sur l’arrêt de la Cour de cassation du 20 février 1997
par
Henneaux, François
Editeur scientifique
Traversa, Edoardo
; Stévenart Meeûs, François
Référence
Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale
Référence
Publication
Publié, 2020-10-01
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
Note d’observations sur l’arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne du 3 octobre 2013
par
Henneaux, François
Editeur scientifique
Traversa, Edoardo
; Stévenart Meeûs, François
Référence
Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale
Référence
Publication
Publié, 2020-10-01
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
Note d’observations sur l’arrêt de la Cour de cassation du 10 mars 2016
par
Henneaux, François
Editeur scientifique
Traversa, Edoardo
; Stévenart Meeûs, François
Référence
Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale
Référence
Publication
Publié, 2020-10-01
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
Corporate tax residence and mobility - National report Belgium
par
Henneaux, François
; Bammens, Niels
Editeur scientifique
Traversa, Edoardo
Référence
Corporate tax residence and mobility - National report Belgium
Référence
Publication
Publié, 2018
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Réforme de la fiscalité automobile en Wallonie
par
Bayenet, Benoît
; Bourgeois, Marc
; Suttor Sorel, Ludovic
; Bentajer, Souad
; Marcelle, Christophe
; Vanrykel, Fanny V.F.
; Sepulchre, Vincent
; Westhof, Laura
; Cleppert, C
; Traversa, Edoardo
Publication
Publié, 2016-07-01
Rapport
Détails
Bases minimales d'imposition pour les non-résidents et interdiciton des discriminations et entraves dans la jouissance des libertés de circulation garanties par l'ordre juridique de l'union européenne: Note sous CJCE, 22 mars 2007, aff. C-383/05, Talotta c. Belgique, et C. j. Benelux, 19 mars 2007, aff. A 2006/2, Metabouw/Etat belge
par
Garabedian, Daniel
; Traversa, Edoardo
Référence
Revue critique de jurisprudence belge, 2011-3, (page 306-328)
Publication
Publié, 2011
Article révisé par les pairs
Détails
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