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"Stijns, S."
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1
à
9
.
L'abus de droit peut résulter de la méconnaissance de la confiance légitime créée chez autrui. note sous Cass. 16 novembre 2023.
par
Stijns, S.
; Auvray, Françoise
Référence
RGDC, (page 264-269)
Publication
Publié, 2024-08-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Rôle plus important du notaire dans la phase précontractuelle: Interview des Professeurs Rafaël Jafferali et Sophie Stijns
par
Cleeren, Ellen
; Jafferali, Rafaël
; Stijns, S.
Référence
Nótárius, 2022, 2, (page 21-27)
Publication
Publié, 2022
Article de presse ou de vulgarisation
Accès en ligne
La réforme du droit des obligations. De hervorming van het verbintenissenrecht: Le projet de la Commission de réforme du droit des obligations. Het ontwerp van de Commissie tot hervorming van het verbintenissenrecht
par
Wéry, Patrick
; Stijns, S.
; Dirix, Eric
; Jafferali, Rafaël
; Kohl, Benoît
; Samoy, Ilse
; Auvray, Françoise
; Jansen, Sanne
; Van Loock, Sander
; Boulet, Jean-Christophe
Publication
Publié, 2019-09-01
Ouvrage en collaboration
Accès en ligne
De hervorming van het verbintenissenrecht
par
Auvray, Françoise
; Stijns, S.
; Wery, P.
; Dirix, Eric
; Jafferali, Rafaël
; Kohl, Benoît
; Samoy, Ilse
; Jansen, J.
; Van Loock, Sander
; Boulet, Jean-Christophe
Publication
Publié, 2019
Ouvrage en collaboration
Détails
Avant-projet de loi portant création d’un Code civil et y insérant un Livre 5 « Les obligations » et exposé des motifs
par
Wéry, Patrick
; Stijns, S.
; Dirix, Eric
; Jafferali, Rafaël
; Kohl, Benoît
; Samoy, Ilse
Publication
Publié, 2018-03-30
Travail de recherche/Working paper
Accès en ligne
Hommage à Pierre Van Ommeslaghe à l’occasion de son accession à la qualité d’avocat émérite à la Cour de cassation
par
Jafferali, Rafaël
; Verbruggen, Caroline
; Foriers, Paul Alain
; Wéry, Patrick
; Thungen, Renaud
; Stijns, S.
; Biquet-Mathieu, Ch.
; Romain, Jean-François
; Grégoire, Michèle
; Dieux, Xavier
; Van Drooghenbroeck, Sébastien
; Belle, Anne-Frédérique
Référence
Journal des tribunaux, 2018, (page 573-606)
Publication
Publié, 2018
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Avant-projet de loi portant insertion du livre VI « Les obligations » dans le nouveau Code civil et exposé des motifs
par
Wéry, Patrick
; Stijns, S.
; Dirix, Eric
; Jafferali, Rafaël
; Kohl, Benoît
; Samoy, Ilse
Publication
Publié, 2017-12-07
Travail de recherche/Working paper
Accès en ligne
Een onmogelijke zoektocht naar het ideale controlemechanisme bij strafbedingen
par
Auvray, Françoise
; Jansen, Sanne
; Delforge, C
; Stijns, S.
; Wéry, Patrick
Référence
Het verbintenissenrecht in het leven van de onderneming, 6, (page 101-142)
Publication
Publié, 2017
Partie d'ouvrage collectif
Détails
The average consumer's degree of attention in trade mark cases, in Landmark Cases of EU Consumer Law - In honour of Jules Stuyck
par
Weatherill, Stephen
; Puttemans, Andrée
; Reich, Norbert
; VANNEROM, J.
; Van Dyck, T.
; Lenaerts, K.
; Steennot, Reinhard
; Looijestijn-Clearie, A.
; De Waele, H.
; Van Schoubroeck, C.
; Vanistendael, F.
; Gormley, L.W.
; Cousy, H.
; Howells, Geraint
; Borghetti, J.-S.
; Henning-Bodewig, F.
; Straetmans, G.
; Colaert, V.
; Laffineur, J.
; Van Huffel, M.
; Keirsbilck, B.
; Fornage, A.-Ch.
; Sibony, A.-L.
; Twigg-Flesner, Ch.
; Rott, P.
; Loos, M.B.M.
; Whittaker, S.
; Cámara Lapuente, S.
; Hodges, Christopher
; Hondius, E.
; Micklitz, Hans-W. H.
; Cafaggi, F.
; Law, S.
; Terryn, Evelyne
; Stijns, S.
; Jansen, S.
; Grundmann, S.
; De Coninck, H.
Publication
Publié, 2013
Ouvrage en collaboration
Accès en ligne
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