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"Sohier, Jérôme"
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L'accès aux données énergétiques dans le marché libéralisé et les exigences de protection de la vie privée
par
Peiffer, Quentin
Editeur scientifique
Sohier, Jérôme
; Goffaux, Patrick
; Vandeburie, Aurélien
Référence
Administration, RGPD et secrets d’affaires
Référence
Publication
Publié, 2025-06-30
Publication dans des actes
Détails
R.G.P.D et secret des affaires : de la transparence à l’opacité ?: actes du colloque organisé le jeudi 10 octobre 2024 à l’U.L.B., 1
par
Goffaux, Patrick
; Sohier, Jérôme
; Vandeburie, Aurélien
Publication
A Paraître, 2025
Direction d'ouvrage
Détails
Conclusions générales: Administration, R.G.P.D et secret des affaires : de la transparence à l'opacité ?
par
Goffaux, Patrick
Editeur scientifique
Goffaux, Patrick
; Sohier, Jérôme
; Vandeburie, Aurélien
Référence
Administration, R.G.P.D et secret des affaires : de la transparence à l'opacité ?
Publication
A Paraître, 2025
Publication dans des actes
Détails
L’autonomie constitutive des entités fédérées : boulet ou élytre du fédéralisme belge ?
par
Sohier, Jérôme
; Bourgaux, Anne-Emmanuelle
; Peiffer, Quentin
; [et al.]
Référence
Quel fédéralisme pour la Belgique de demain ?
Référence
Publication
Publié, 2024-12-09
Publication dans des actes
Détails
La carte blanche de professeurs de droit public sur le décret Paysage : un vote à haut risque constitutionnel
par
Uyttendaele, Marc
; Bouhon, Frédéric
; Sohier, Jérôme
; Verdussen, Marc
; Nihoul, Marc
; Tulkens, François
; Goffaux, Patrick
Référence
La Libre Belgique
Publication
Publié, 2024-04-25
Article de presse ou de vulgarisation
Détails
La police des spectacles: C.E. (VIe ch.), arrêt Bonnie production n°128.544 du 25 février 2004
par
Derave, Charly
; Munungu Lungungu, Kevin
Editeur scientifique
Goffaux, Patrick
; Sohier, Jérôme
; Slautsky, Emmanuel
Référence
Les grands arrêts du droit administratif, (page 270)
Publication
Publié, 2021-10-01
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
Audition Groupe EPC au sein du Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles d’examiner l’extension à deux heures de l’éducation à la philosophie et à la citoyenneté pour l’ensemble des élèves de l’enseignement obligatoire
par
Uyttendaele, Marc
; Sohier, Jérôme
Publication
Non publié, 2021-09-29
Communication à un colloque
Accès en ligne
Commentaire de l’arrêt du Conseil d’Etat de Zurpele, n° 2.206 du 13 février 1953: théorie du retrait des actes administratifs
par
Goffaux, Patrick
Editeur scientifique
Goffaux, Patrick
; Sohier, Jérôme
; Slautsky, Emmanuel
Référence
Les grands arrêts du droit administratif, (page 772-789)
Publication
Publié, 2021-07-16
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
Commentaire de l’arrêt du Conseil d’Etat Tommelein, n° 23.281 du 24 mai 1983: théorie de l'abrogation des actes administratifs
par
Goffaux, Patrick
Editeur scientifique
Goffaux, Patrick
; Sohier, Jérôme
; Slautsky, Emmanuel
Référence
Les grands arrêts du droit administratif, (page 772-789)
Publication
Publié, 2021-07-16
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
Commentaire de l’arrêt du Conseil d’Etat Grisar, n° 137 du 24 octobre 1949: théorie de l'acte détachable
par
Goffaux, Patrick
Editeur scientifique
Goffaux, Patrick
; Sohier, Jérôme
; Slautsky, Emmanuel
Référence
Les grands arrêts du droit administratif, (page 565-572)
Publication
Publié, 2021-07-16
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
Commentaire de l’arrêt du Conseil d’Etat s.a. Meubelcentrale Heylen, n° 25.858 du 14 novembre 1985: refus d'application et obligation de rétablir la légalité
par
Goffaux, Patrick
Editeur scientifique
Goffaux, Patrick
; Sohier, Jérôme
; Slautsky, Emmanuel
Référence
Les grands arrêts du droit administratif, (page 797-804)
Publication
Publié, 2021-07-16
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
Les grands arrêts du droit administratif, 1
par
Goffaux, Patrick
; Sohier, Jérôme
; Slautsky, Emmanuel
Publication
Publié, 2021-07-15
Direction d'ouvrage
Détails
Système électoral, Etat particratique, régime représentatif : dix propositions pour réformer la démocratie belge
par
Sohier, Jérôme
Président du jury
Schaus, Annemie
Promoteur
Goffaux, Patrick
Publication
Non publié, 2021-06-28
Thèse de doctorat
Accès en ligne
Le médiateur face aux délais de recours : faut-il suspendre le vol du temps
par
Sohier, Jérôme
; Celli, Margot
Référence
Le citoyen et l'Administration face au juge et au médiateur institutionnel
Publication
Publié, 2021-01-01
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
Vive l'impot
par
Uyttendaele, Marc
; Sohier, Jérôme
Référence
Le Vif l'Express
Publication
Publié, 2020-04-21
Article de presse ou de vulgarisation
Détails
Actualité en droit administratif
par
Leroy, Michel
; Bodart, Serge
; Maussion, France
; Sohier, Jérôme
; Willemart, Elisabeth E.W.
Référence
Le contentieux des étrangers
Publication
Publié, 2012-06-00
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Droit public, 10
par
Vandernoot, Pierre
; Sohier, Jérôme
Publication
Publié, 2011
syllabus
Détails
La commission d’enquête Fortis : mission impossible ?
par
Uyttendaele, Marc
; Blero, Bernard
; Bourgaux, Anne-Emmanuelle
; Gosselin, Frédéric
; Bribosia, Emmanuelle
; Docquir, Pierre-François
; Kennes, Laurent
; Lauvaux, Philippe
; Sohier, Jérôme
; Sautois, Joëlle
; Van den Haute, Erik
; Wyngaard, Thibaud
Référence
Le Soir
Publication
Publié, 2009-02-05
Article de presse ou de vulgarisation
Accès en ligne
Droit public, 9
par
Vandernoot, Pierre
; Sohier, Jérôme
Publication
Publié, 2008
syllabus
Détails
Droit public, 8
par
Vandernoot, Pierre
; Sohier, Jérôme
Publication
Publié, 2006
syllabus
Détails
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