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"Simonart, Valérie"
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L'entreprise et le mécénat
par
Simonart, Valérie
Référence
Questions d'actualité de droit économique, (page 151-207)
Publication
Publié, 1994
Publication dans des actes
Accès en ligne
Le contrat de management - Aspects de droit des obligations et de droit des sociétés
par
Simonart, Valérie
Référence
Questions d'actualité de droit économique, (page 209-265)
Référence
, (page 209-265)
Publication
Publié, 1994
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
Publicité et ventes promotionnelles
par
Puttemans, Andrée
Editeur scientifique
Fagnart, Jean-Luc
; VEROUGSTRAETE, I.
; Simonart, Valérie
; Glansdorff, François
; De Laminne, G.
; Balate, Eric
; Puttemans, Andrée
; Flamée, M.
; Stuyck, J.
; Prioux, Raphaël
; Van Bunnen, L.
; Lheureux, N.
Référence
Les pratiques du commerce, l'information et la protection du consommateur - premier bilan et perspectives d'application de la loi du 14 juillet 1991, notamment au regard du droit européen, (page 203-253)
Publication
Publié, 1994
Partie d'ouvrage collectif
Détails
L'unité du concept de personnalité morale en droit privé comparé: Allemagne, Angleterre, Belgique, Etats-Unis, France, Italie, Pays-Bas et Suisse
par
Simonart, Valérie
Promoteur
Van Ommeslaghe, Pierre
Publication
Non publié, 1993-01-01
Thèse de doctorat
Accès en ligne
Les groupements d'intérêt économique (G.I.E. et G.E.I.E.), 1
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 1993
Ouvrage auteur unique
Accès en ligne
L'entreprise et le mécénat
par
Simonart, Valérie
Référence
Revue de droit commercial belge, (page 576-614)
Publication
Publié, 1992
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Le contrat de management - Aspects de droit des obligations et de droit des sociétés
par
Simonart, Valérie
Référence
Revue de droit commercial belge, (page 1031-1073)
Publication
Publié, 1991
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
L'effet dévolutif de l'appel en matière de faillite (note sous Cass., 16 novembre 1989)
par
Simonart, Valérie
Référence
Revue de droit commercial belge, (page 574-589)
Publication
Publié, 1991
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Le retrait d'un associé d'une association momentanée pluripartite
par
Simonart, Valérie
Référence
Daor, 14, (page 9-20)
Publication
Publié, 1990
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Comparaison des avantages et des inconvénients respectifs de l'association momentanée, du groupement d'intérêt économique et du groupement européen d'intérêt économique, particulièrement quant à l'adjudication et l'exécution de marchés publics
par
Simonart, Valérie
Référence
Daor, 14, (page 21-39)
Publication
Publié, 1990
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Les problèmes causés par le contrat de coffre-fort quant à la responsabilité des banques et la réglementation des offres conjointes
par
Simonart, Valérie
Référence
Daor, 16, (page 77-91)
Publication
Publié, 1990
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Le sort de l'action en cessation introduite devant le juge de l'action en cessation à l'encontre d'une personne non commerçante dans le cadre d'une demande connexe (note sous Comm. Bruxelles [cess.], 23 mai 1989)
par
Simonart, Valérie
Référence
Annuaire des pratiques du commerce, (page 478-486)
Référence
, (page 478-486)
Publication
Publié, 1989
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
L'association momentanée, 1
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 1989
Ouvrage auteur unique
Accès en ligne
Le coloriage des films - Droit américain et droit continental
par
Simonart, Valérie
Référence
Les journées du droit d'auteur, (page 341-365)
Référence
, (page 341-365)
Publication
Publié, 1989
Publication dans des actes
Accès en ligne
Synthèse des débats
par
Simonart, Valérie
; Puttemans, Andrée
Référence
Journée des droits d'auteur, (page 241-260)
Référence
, (page 241-260)
Publication
Publié, 1989
Publication dans des actes
Accès en ligne
Les auteurs sont-ils responsables de leurs actes ?: du droit au respect de l'intégrité de l’œuvre face aux contrats et aux exigences actuelles du commerce et de la technique
par
Nayer, André
; Doutrelepont, Carine
; Capiau, Suzanne
; Berenboom, Alain
; Van Gysel, Alain-Charles
; Simonart, Valérie
Référence
Les Journées du droit d'auteur
Publication
Publié, 1989
Publication dans des actes
Accès en ligne
Les auteurs sont-ils responsables de leurs actes ?
par
Puttemans, Andrée
Editeur scientifique
Doutrelepont, Carine
; Nayer, André
; Capiau, Suzanne
; Berenboom, Alain
; Van Gysel, Alain-Charles
; Puttemans, Andrée
; Simonart, Valérie
Référence
Les journées du droit d'auteur, (page 303-340)
Publication
Publié, 1989
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Les sicafi publiques - Règles de fonctionnement liées à la forme de société choisie
par
Simonart, Valérie
Publication
Non publié, s.d.
Communication à un colloque
Accès en ligne
L'utilité de la société en commandite par actions, de la société du Code civil ou de la holding en matière de transmission d'entreprises
par
Simonart, Valérie
Publication
Non publié, s.d.
Communication à un colloque
Accès en ligne
Le recours à des structures sociétaires pour assurer la stabilité, maintenir le contrôle et faciliter la transmission de l'entreprise familiale - Société de droit commun, société en commandite par actions et société holding - Attraits comparatifs et limites de chaque formule
par
Simonart, Valérie
Publication
Non publié, s.d.
Communication à un colloque
Accès en ligne
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