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"Simonart, Valérie"
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Une société anonyme belge peut-elle acquérir plus de dix pour cent de ses actions en vue de leur annulation ?
par
Simonart, Valérie
Référence
Mélanges offerts à Pierre Van Ommeslaghe, (page 669-688)
Publication
Publié, 2000
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
La quasi-immunité des organes de droit privé (note sous Cass., 7 novembre 1997)
par
Simonart, Valérie
Référence
Revue critique de jurisprudence belge, (page 732-774)
Publication
Publié, 1999
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Les limites à l'obligation de restitution
par
Simonart, Valérie
Référence
L'obligation de restitution du banquier. De restitutieverbintenissen van de bankier, (page 67-115)
Publication
Publié, 1999
Publication dans des actes
Accès en ligne
Droit comptable et droit des sociétés : vers l'inclusion de la législation comptable dans le Code des sociétés ?
par
Simonart, Valérie
Référence
De l'importance de la définition en droit, (page 149-197)
Publication
Publié, 1999
Publication dans des actes
Accès en ligne
La personnalité morale et la copropriété
par
Simonart, Valérie
Référence
Les copropriétés, (page 64-109)
Publication
Publié, 1999
Publication dans des actes
Accès en ligne
Le public et la pub. Les tours et les contours juridiques de la publicité
par
Puttemans, Andrée
Editeur scientifique
Puttemans, Andrée
; Brat, Solange
; Nuyts, Arnaud
; Simonart, Valérie
; Limpens, Anne
; Ekelmans, Marc
Référence
De l’importance de la définition en droit, (page 5-54)
Publication
Publié, 1999
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Droit d’auteur: indivision et œuvres de collaboration
par
Puttemans, Andrée
Editeur scientifique
Romain, Jean-François
; Simonart, Valérie
; Boularbah, Hakim
; Gregoire, M.
; Bertsch, Catherine
; Nuyts, Arnaud
; Limpens, Anne
; Brat, Solange
; Van Gysel, Alain-Charles
; Puttemans, Andrée
; Ekelmans, Marc
; Lechien, Dominique
Référence
Les copropriétés, (page 349-391)
Publication
Publié, 1999
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Les conflits d'intérêts à l'assemblée générale de la société anonyme en droit comparé
par
Simonart, Valérie
Référence
Les conflits d'intérêts, (page 191-244)
Publication
Publié, 1997
Publication dans des actes
Accès en ligne
Conclusions générales
par
Simonart, Valérie
Référence
Les conflits d'intérêts, (page 297-326)
Publication
Publié, 1997
Publication dans des actes
Accès en ligne
Traité des sociétés, II
par
Simonart, Valérie
; Tilquin, Thierry
Publication
Publié, 1997
Ouvrage en collaboration
Accès en ligne
Rapport belge sur les groupements dans la vie économique
par
Simonart, Valérie
Référence
Travaux de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, (page 374-398)
Référence
, (page 374-398)
Publication
Publié, 1996
Publication dans des actes
Accès en ligne
Traité des sociétés, I
par
Simonart, Valérie
; Tilquin, Thierry
Publication
Publié, 1996
Ouvrage en collaboration
Accès en ligne
La personnalité morale en droit privé comparé, 1
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 1995
Ouvrage auteur unique
Accès en ligne
De la possibilité de conclure des conventions de croupier relativement aux parts et aux actions détenues dans toute forme de société
par
Simonart, Valérie
Référence
Revue pratique des Sociétés civiles et commerciales, (page 5-18)
Publication
Publié, 1995
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
La contractualisation des sociétés, ou les aménagements contractuels des mécanismes sociétaires
par
Simonart, Valérie
Référence
Revue pratique des Sociétés civiles et commerciales, (page 75-130)
Publication
Publié, 1995
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Droit économique international et autorégulation
par
Simonart, Valérie
; Dieux, Xavier
Référence
L'autorégulation, (page 193-219)
Publication
Publié, 1995
Publication dans des actes
Accès en ligne
L'ordre public et la loi du 14 juillet 1991 sur les pratiques du commerce et sur l'information et la protection du consommateur
par
Puttemans, Andrée
Editeur scientifique
Romain, Jean-François
; Gregoire, M.
; Simonart, Valérie
; Puttemans, Andrée
; Van Gysel, Alain-Charles
; Massager, Nathalie
; Limpens, Anne
; Ekelmans, Marc
Référence
L'ordre public - Concept et applications, (page 139-190)
Publication
Publié, 1995
Partie d'ouvrage collectif
Détails
L'ordre public et le droit des sociétés
par
Simonart, Valérie
Référence
Revue de droit commercial belge, (page 96-130)
Publication
Publié, 1994
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Le clearing et le netting : rapport introductif
par
Simonart, Valérie
Référence
Revue de la banque, 3, (page 121-133)
Publication
Publié, 1994
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
La loi du 14 juillet 1991 sur les pratiques du commerce et l'information des consommateurs et le droit des obligations
par
Simonart, Valérie
Référence
Les pratiques du commerce, l'information et la protection des consommateurs, (page 59-112)
Référence
, (page 59-112)
Publication
Publié, 1994
Publication dans des actes
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