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"Clesse, Charles-Éric"
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Acquittement au pénal, condamnation au civil : l'autorité de chose jugée relative
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin social & juridique, 650, (page 6)
Publication
Publié, 2020-07-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Le médecin qui ne dormait pas
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin social & juridique, 652, (page 6)
Publication
Publié, 2020-06-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
La protection de la santé au travail dans le contexte de la pandémie de COVID-19 : aspects de droit pénal social: Carnet de crise 25
par
Clesse, Charles-Eric
; Verwilghen, M.
Publication
Non publié, 2020-05-07
Site Web
Détails
Chômage économique et pour force majeure : le COVID-19 s’invite !
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin Juridique & Social, 648, (page 5)
Publication
Publié, 2020-04-30
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Covid19 : les contrôles en entreprise
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin social & juridique, 647, (page 5)
Publication
Publié, 2020-04-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
La discrimination en droit belge : de la preuve à la répression
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2020-03-03
Communication à un colloque
Détails
Principes de de droit pénal social national et international
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2020-02-24
Communication à un colloque
Accès en ligne
La fausse indépendance dans le secteur de l'aviation: Situation en Belgique
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2020-02-19
Communication à un colloque
Accès en ligne
Le licenciement abusif et/ou déraisonnable: Cinq années d'application de la C.C.T. n°109
par
Clesse, Charles-Eric
; Gilson, Steve
; Niles, P. B.
Publication
Publié, 2020-02-06
Actes de colloque
Détails
le travail d'enfants : interdit surtout dans le cadre d'une société
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin social & juridique, 644, (page 5)
Publication
Publié, 2020-02-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Droit pénal des affaires, 2
par
Clesse, Charles-Eric
; Kennes, Laurent
Publication
Publié, 2020-02-01
syllabus
Détails
La notion d’employeur en droit pénal social et son application à la Dimona : un nouvel arrêt de la Cour de cassation
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin social & juridique, 642, (page 6)
Publication
Publié, 2020-01-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
L’employeur en droit pénal social, notion autonome: note sous Cass. 4 septembre 2018
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, 2020-1, (page 50-51)
Publication
Publié, 2020-01-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
NOte sous Cass., 6 mai 2019
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, 2020-1, (page 46-48)
Publication
Publié, 2020-01-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Emploi des langues et documents sociaux, 1
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Publié, 2020
Ouvrage auteur unique
Détails
Liste civile, dotations royales. Droit nobilaire, 1
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Publié, 2020
Ouvrage auteur unique
Détails
La prescription de la demande d’indemnités sur pied de la C.C.T. n°109 : prescription ex delicto ?
par
Clesse, Charles-Eric
; Verwilghen, M.
Editeur scientifique
Clesse, Charles-Eric
; Gilson, Steve
; Niles
Référence
Le licenciement abusif et/ou déraisonnable
Référence
Publication
Publié, 2020
Publication dans des actes
Détails
Le licenciement abusif et/ou déraisonnable - Cinq années d'application de la C.C.T. n°109
par
Verwilghen, Myriam
; Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Clesse, Charles-Eric
; Gilson, Steve
; Nilles, Pierre
Référence
La prescription de la demande d’indemnités sur pied de la C.C.T. n°109 : prescription ex delicto ?, (page 211-284)
Publication
Publié, 2020
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Travailleurs détachées et mis à disposition: Droit belge, européen et international, 3
par
Clesse, Charles-Eric
; Morsa, M
Publication
Publié, 2020
Ouvrage en collaboration
Détails
La théorie de la simulation et la qualification des conventions
par
Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Gilson, Steve
; Bedoret, Christophe
Référence
Les mécanismes civiliste de la relation de travail
Publication
Publié, 2020
Partie d'ouvrage collectif
Détails
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