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"Clesse, Charles-Éric"
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Droit pénal social, 2
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Publié, 2016
Ouvrage auteur unique
Détails
La responsabilité du fait des personnes agissant pour autrui: Questions sociales
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Publié, 2016
Ouvrage auteur unique
Détails
La responsabilité du fait des personnes agissant pour autrui: Questions sociales
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Publié, 2016
Ouvrage auteur unique
Détails
Note sous Corr. Bruxelles, 23 Avril 2015
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, (page 66-67)
Publication
Publié, 2016
Article révisé par les pairs
Détails
Note sous Cass., 3 Février 2015
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Chroniques de droit social, (page 59)
Publication
Publié, 2016
Article révisé par les pairs
Détails
Le travail non déclaré: quand la volonté de répression gouvernementale fait fi de la jurisprudence et des obligations internationales
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Journal des tribunaux du travail, (page 199-203)
Publication
Publié, 2016
Article révisé par les pairs
Détails
La dichotomie des termes: quand le droit pénal social ne rejoint pas le droit social: Note sous Cass., 17 Juin 2015
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, (page 72)
Publication
Publié, 2016
Article révisé par les pairs
Détails
Aperçu de jurisprudence en droit pénal social (2013-2015)
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, (page 121-133)
Publication
Publié, 2016
Article révisé par les pairs
Détails
Fugit irreparabile tempus: note sous C.E.D.H., 23 Janvier 2016
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Revue de droit pénal et de criminologie, (page 691-697)
Publication
Publié, 2016
Article révisé par les pairs
Détails
Le travailleur au noir désormais sanctionné
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin Juridique & Social, 566, (page 5)
Publication
Publié, 2016
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Ne pas déclarer son personnel: peines, amendes, sanctions civiles et... grincement de dents
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin Juridique & Social, 572, (page 6)
Publication
Publié, 2016
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Les différents services d'inspection du travail (II)
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin Juridique & Social, 568, (page 6)
Publication
Publié, 2016
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
face à une infraction de droit pénal social, que peut faire un service d'inspection du travail ?
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin Juridique & Social, 570, (page 5)
Publication
Publié, 2016
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Saisie, confiscation, fermeture d'entreprise... les larges pouvoirs des inspections du travail
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin Juridique & Social, 574, (page 5)
Publication
Publié, 2016
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Le classement sans suite d'un procès verbal et la procédure administrative (I)
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin Juridique & Social, 576, (page 6)
Publication
Publié, 2016
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Le classement sans suite d'un procès verbal et la procédure administrative (II)
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin Juridique & Social, 578, (page 5)
Publication
Publié, 2016
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Préface
par
Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Hamallah, A.
Référence
Les réfugiés et demandeurs d'asile ont-ils accès au marché du travail et à la sécurité sociale belge ?
Publication
Publié, 2016
Partie d'ouvrage collectif
Détails
La responsabilité pénale des dirigeants d'ASBL
par
Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Davagle, M
Référence
La responsabilité de l'ASBL et des ses dirigeants, (page 113-136)
Publication
Publié, 2016
Publication dans des actes
Détails
Deux aspects particuliers de l'expertise en droit social: La preuve de l'incapacité en vue d'obtenir une expertise et le montant des honoraires de l'expert
par
Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Preumont, H.
; Nassaut, C.
Référence
L'expertise, vision transversale et pratique en droit, (page 207-230)
Publication
Publié, 2016
Publication dans des actes
Détails
La facture en droit social
par
Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Ballon, G-L
; Dirix, Eric
Référence
La facture, (page 561-618)
Publication
Publié, 2016
Partie d'ouvrage collectif
Détails
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