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"Clesse, Charles-Éric"
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La responsabilité de l’employeur: De l’ancien code civil au nouveau Live 6, 1
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Publié, 2024-05-01
Ouvrage auteur unique
Détails
La mise à disposition de travailleurs, 2
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Publié, 2024-05-01
Ouvrage auteur unique
Détails
Sanction INAMI et Non bis in idem : la Cour européenne tranche
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin Juridique & Social, 718, (page 4)
Publication
Publié, 2024-03-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
De l’absence d’audition d’un prévenu
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin Juridique & Social, 717, (page 4)
Publication
Publié, 2024-02-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Manuel de droit pénal des affaires, 2
par
Kennes, Laurent
; Clesse, Charles-Eric
; [et al.]
Publication
Publié, 2024-02-01
Enseignement: cours, TP, ...
Détails
N’est pas associé actif qui veut
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin Juridique & Social, 716, (page 4)
Publication
Publié, 2024-01-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Les sanctions pénales des obligations contractuelles de la loi du 3 juillet 1978, 1
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Publié, 2024-01-01
Ouvrage auteur unique
Détails
Sécurité sociale – dispositions générales et Charte de l'assuré social, 2
par
Clesse, Charles-Eric
; [et al.]
Publication
Publié, 2024
Direction d'ouvrage
Détails
L’exécution du contrat : emploi des langues et documents sociaux, 2
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Publié, 2024
Ouvrage auteur unique
Détails
La responsabilité civile de l’employeur: De l’ancien Code civil au nouveau Livre 6
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Publié, 2024
Ouvrage auteur unique
Détails
La mise de travailleurs à la disposition d'utilisateurs, 2
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Publié, 2024
Ouvrage auteur unique
Détails
L'abus de biens sociaux
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
L'abus de biens sociaux
Publication
Publié, 2024
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Usurpation des titres de noblesse
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Usurpation des titres de noblesse
Publication
Publié, 2024
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Manuel de droit pénal des affaires, 2
par
Clesse, Charles-Eric
; Kennes, Laurent
Publication
Publié, 2024
Ouvrage en collaboration
Détails
Le livre 5 du Code civil et le droit du travail : l’imprévision
par
Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Lambert, Charles-Edouard
Référence
La réforme du droit des obligations et ses incidences sur les différentes branches du droit, (page 160-175)
Référence
, (page 160-175)
Publication
Publié, 2024
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Qualité et pouvoir du mandataire ad hoc
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin Juridique & Social, 715, (page 4)
Publication
Publié, 2023-12-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Conséquence d’une Dimona « pénale » sur le paiement des cotisations sociales
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin Juridique & Social, 713, (page 4)
Publication
Publié, 2023-10-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Observations sous Cass. 19 janvier 1852
par
Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Christians, Louis-Léon
; Amez, Frédéric
; Wattier, Stéphanie
Référence
Les grands arrêts belges en matière de religions et de philosophie, (page 68-74)
Publication
Publié, 2023-10-01
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
La communication des codes d’accès au système informatique à un inspecteur du travail
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin Juridique & Social, 712, (page 4)
Publication
Publié, 2023-09-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Les cogérants sont également responsables des infractions commises par un autre cogérant
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin social & juridique, 711, (page 4)
Publication
Publié, 2023-08-01
Article sans comité de lecture
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