Usurpation des titres de noblesse

Recherche avancée | Historique de recherche Mon DI-fusion | À propos de DI-fusion | Contact |

Référence Usurpation des titres de noblesse, kluwer, Malines
Publication Publié, 2024

Partie d'ouvrage collectif

Titre:	Usurpation des titres de noblesse
Auteur:	Clesse, Charles-Eric
Informations sur la publication:	Usurpation des titres de noblesse, kluwer, Malines
Statut de publication:	Publié, 2024
series:	Droit pénal et procédure pénale
Sujet CREF:	Droit pénal
Langue:	Français

De l’absence d’audition d’un prévenu
par Clesse, Charles-Eric
Publication 2024-02-01
Sanction INAMI et Non bis in idem : la Cour européenne tranche
par Clesse, Charles-Eric
Publication 2024-03-01
N’est pas associé actif qui veut
par Clesse, Charles-Eric
Publication 2024-01-01
L'abus de biens sociaux
par Clesse, Charles-Eric
Publication Malines, Kluwer, 2024
Qualité et pouvoir du mandataire ad hoc
par Clesse, Charles-Eric
Publication 2023-12-01

Référencement	Visibilité	Pérennité	Facilité
Les publications encodées constituent la bibliographie académique de l'Université.	Les documents déposés sont indexés par les moteurs de recherche (Google Scholar,…).	Les documents déposés en open-access sont archivés au sein du réseau de préservation SAFE-PLN (www.safepln.org).	Les listes de publications sont compatibles avec le CV-ULB, le FNRS et accessibles sur le web.