Parties d'ouvrages collectifs (39)
  1. 30. Puttemans, A. (1998). La loi sur les pratiques du commerce et les droits de propriété intellectuelle. In J. Stuyck, V. Van Innis, E. Nooteboom, J.-J. Evrard, I. Taymans, E. De Gryse, G. Bogaert, P. Eeckman, A. Pappalardo, A. Puttemans, & F. Gotzen (Eds.), Merken en mededinging - Marques et concurrence (pp. 233-260). Bruylant.
  2. 31. Puttemans, A. (1996). Actualités de la réglementation de la vente à perte: mais comment donc libeller légalement l'ordre de cessation ? In Annuaire des pratiques du commerce 1995 (pp. 226-232). Kluwer.
  3. 32. Puttemans, A. (1996). Publicités PUNICA: la Cour dit toujours Non ! Pas d'avis de légalité, pas d'appréciation analytique. In Annuaire des pratiques du commerce 1995 (pp. 104-108). Kluwer.
  4. 33. Puttemans, A. (1996). Professeur = vendeur ? Où il sera question d'enseignement hôtelier, d'artisanat, d'autorégulation et de concurrence déloyale. In Annuaire des pratiques du commerce 1995 (pp. 508-514). Kluwer.
  5. 34. Puttemans, A. (1995). Au bout du bout du droit d'auteur: la nouvelle protection juridique des programmes d'ordinateur. In D. Lechien & A. Puttemans (Eds.), Nouveautés en droits intellectuels - Marques et programmes d'ordinateur (pp. 146-212). Bruylant.
  6. 35. Puttemans, A. (1995). L'ordre public et la loi du 14 juillet 1991 sur les pratiques du commerce et sur l'information et la protection du consommateur. In J.-F. Romain, M. Gregoire, V. Simonart, A. Puttemans, A.-C. Van Gysel, N. Massager, A. Limpens, & M. Ekelmans (Eds.), L'ordre public - Concept et applications (pp. 139-190). Bruylant.
  7. 36. Puttemans, A. (1994). Publicité interdite et obligation de résultat: la rupture de stock due au défaut de livraison d'un fournisseur n'est pas une cause de force majeure (art. 23, 9° L.P.C.C.). In Annuaire des Pratiques du commerce 1993 (pp. 86-101).
  8. 37. Puttemans, A. (1994). La réglementation de la vente à perte - étude critique. In A. Limpens, A. Puttemans, D. Lechien, & M. Gregoire (Eds.), Actualités en droit civil (pp. 45-108). Bruylant.
  9. 38. Puttemans, A. (1994). Publicité et ventes promotionnelles. In J.-L. Fagnart, I. VEROUGSTRAETE, V. Simonart, F. Glansdorff, G. De Laminne, E. Balate, A. Puttemans, M. Flamée, J. Stuyck, R. Prioux, L. Van Bunnen, & N. Lheureux (Eds.), Les pratiques du commerce, l'information et la protection du consommateur - premier bilan et perspectives d'application de la loi du 14 juillet 1991, notamment au regard du droit européen (pp. 203-253). Bruylant.
  10. 39. Puttemans, A. (1989). Les auteurs sont-ils responsables de leurs actes ? In C. Doutrelepont, A. Nayer, S. Capiau, A. Berenboom, A.-C. Van Gysel, A. Puttemans, & V. Simonart (Eds.), Les journées du droit d'auteur (pp. 303-340). Bruylant.
    11.   Articles dans des revues avec comité de lecture (64)
  11. 1. Puttemans, A. (2016). Questions de procédure : les marques Benelux et européennes dans le Code de droit économique – Les interrogations qui subsistent. I.R.D.I. (Mechelen), 126-136.
  12. 2. Puttemans, A. (2011). Le mécanisme de l’opt-out envisagé en droit belge. Revue des sociétés, Journal des sociétés, 38-39.
    13. << Précédent 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 Suivant >>