Parties d'ouvrages collectifs (39)

  1. 18. Puttemans, A. (2005). Le règlement d’exemption (n° CE/772/2004) applicable aux licences de technologie (brevet, savoir-faire, droit d’auteur sur logiciel, dessin ou modèle, pp. vii et pp. 75- 100). In D. Waelbroeck, A. Puttemans, J.-F. Bellis, & D. Szafran (Eds.), Aspects récents du droit de la concurrence. Bruylant.
  2. 19. Puttemans, A. (2005). Les promesses publicitaires de gains illusoires sont-elles sources d’une responsabilité contractuelle ou extracontractuelle, d’un engagement unilatéral, d’une anticipation légitime ou encore… d’un quasi-contrat ? In Annuaire 2004 des Pratiques du commerce et de la concurrence (pp. 163-171).
  3. 20. Puttemans, A. (2004). La publicité pour le crédit. In P. Jadoul, A. Puttemans, E. Balate, P. Dejemeppe, D. Blommaert, F. Domont-Naert, & C. Biquet-Mathieu (Eds.), Actualités du droit du crédit à la consommation (pp. 11-53). Publications des Facultés universitaires Saint-Louis.
  4. 21. Puttemans, A. (2004). Les droits intellectuels en action(s). In J.-J. Evrard, C.-H. Massa, A. Puttemans, & A. Strowel (Eds.), Les droits intellectuels: Développements récents (pp. 7-78). Larcier.
  5. 22. Puttemans, A. (2003). La preuve de l’épuisement communautaire (ou plutôt « EEE ») en droit des marques et le juge des cessations. In Annuaire des pratiques du commerce et de la concurrence 2002 (pp. 448-461). Kluwer.
  6. 23. Puttemans, A. (2002). La vente au consommateur. In A. Van Oevelen, P. A. Foriers, H. Cousy, B. Tilleman, P. Colle, L. Barnich, A. Puttemans, & P. Van Ommeslaghe (Eds.), La vente (pp. 221-265). La Charte.
  7. 24. Puttemans, A. (2001). Le contrat de vente à l’épreuve de la protection du consommateur. In P. A. Foriers, A. Puttemans, F. Glansdorff, N. Verheyden-Jeanmart, C. Mostin, P. Van Ommeslaghe, M. Gregoire, & L. Simont (Eds.), Aspects récents du droit des contrats (pp. 9-64). Editions du Jeune Barreau de Bruxelles.
  8. 25. Puttemans, A. (2000). Préface. In Mélanges offerts à Michel Hanotiau. Bruylant.
  9. 26. Puttemans, A. (2000). Marques de prestige - conditions de revente et publicité par la grande distribution. In Annuaire des Pratiques du commerce 1999 (pp. 682-692). Kluwer.
  10. 27. Puttemans, A. (2000). "Vous m'avez volé mon histoire !" (ou : de la contrefaçon des oeuvres romanesques). In Mélanges offerts à Michel Hanotiau (pp. 233-262). Bruylant.
  11. 28. Puttemans, A. (1999). Droit d’auteur: indivision et œuvres de collaboration. In J.-F. Romain, V. Simonart, H. Boularbah, M. Gregoire, C. Bertsch, A. Nuyts, A. Limpens, S. Brat, A.-C. Van Gysel, A. Puttemans, M. Ekelmans, & D. Lechien (Eds.), Les copropriétés (pp. 349-391). Bruylant.
  12. 29. Puttemans, A. (1999). Le public et la pub. Les tours et les contours juridiques de la publicité. In A. Puttemans, S. Brat, A. Nuyts, V. Simonart, A. Limpens, & M. Ekelmans (Eds.), De l’importance de la définition en droit (pp. 5-54). Bruylant.

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