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L'utilisation du raisonnable par le juge international: Discours juridique, raison et contradictions

par Corten, Olivier
Référence Bruylant et Editions de l'Université de Bruxelles, Bruxelles, Ed. 1
Publication Publié, 1997

Ouvrage auteur unique

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Résumé :

Le "raisonnable" est traditionnellement présenté par la doctrine comme une notion "à géométrie variable", "confuse par excellence", ou encore un "polysème majeur". A ce titre, le terme, tout en étant admis comme un élément essentiel du discours juridique, se révélerait "indéfinissable de manière objective". L'ouvrage analyse l'utilisation de la notion par le biais d'une étude minutieuse de plusieurs centaines de décisions rendues par des juridictions internationales. Sur cette base, l'auteur défend la thèse suivante: non seulement il est possible de dégager une méthode rationnelle de définition du "raisonnable", mais seule une définition rationnelle correspond aux fonctions de la notion. L'introduction de ce terme dans le discours juridique vise en effet à occulter les contradictions qui traversent la société internationale sous le couverte d'une référence à la raison, concept dont la vocation renvoie à la neutralité et à l'objectivité. Cet ouvrage a obtenu le prix Henri Rolin ainsi qu'un "Certificate of Merits" de l'American Society of International Law.