par Yang, Zijun
Président du jury Puttemans, Andrée
Promoteur Cabay, Julien
Publication Non publié, 2026-07-08
Thèse de doctorat
Résumé : L’industrie du droit d’auteur connaît un essor considérable en Chine, principalement en raison du développement de l’exploitation des œuvres. Il est dès lors essentiel de permettre aux auteurs de bénéficier équitablement des fruits de cette exploitation. Toutefois, dans la pratique, les auteurs se trouvent souvent dans une position faible. En l’absence d’un système efficace de défense collective, il est difficile pour eux de négocier seuls et directement avec les exploitants, lesquels se trouvent généralement dans une position plus favorable.Par ailleurs, la loi chinoise sur le droit d’auteur de 2020 ne prévoit pas de dispositions spécifiques destinées à remédier à cette situation. Les parties jouissent d’une liberté contractuelle quasi totale. En raison de leur position faible, les auteurs peuvent conclure des contrats comportant des clauses ambiguës cédant ou concédant une large portée de droits d’auteur, y compris des droits futurs, sans aucune garantie d’une juste rémunération. Dans les secteurs où les exploitants investissent dans la création des œuvres, le droit d’auteur chinois tend à privilégier la protection de l’investissement, renforçant davantage encore la position de l’exploitant. Pourtant, l’article 1er de la loi chinoise sur le droit d’auteur de 2020 énonce expressément que la protection des auteurs constitue l’un de ses objectifs législatifs. Cette lacune législative apparaît dès lors en contradiction avec l’objectif poursuivi par le législateur, donnant naissance à ce que l’on peut qualifier de « paradoxe chinois ».À l’inverse, les droits belge et français, qui poursuivent également l’objectif de protection des auteurs et présument que ceux-ci se trouvent généralement dans une position faible dans les relations contractuelles, prévoient un régime plus protecteur dans le cadre des contrats d’exploitation. Ces deux systèmes juridiques constituent ainsi des objets de recherche particulièrement pertinents pour trouver une solution au paradoxe du droit chinois. Ils imposent notamment des limitations quant à la portée de la cession ou de la licence et protègent la juste rémunération de l’auteur. Ils prévoient également, dans certains contextes, des mécanismes plus souples destinés à assurer un équilibre entre les intérêts légitimes des auteurs et ceux des exploitants investissant dans la création des œuvres.Cette thèse a pour objectif de proposer une solution au paradoxe chinois. Dans une première partie, nous examinerons les insuffisances de la protection contractuelle des auteurs en droit chinois afin de comprendre les raisons pour lesquelles les auteurs ne bénéficient pas d’une protection suffisante dans les contrats d’exploitation et de démontrer la nécessité d’une réforme en la matière en Chine. Dans une seconde partie, nous analyserons les règles du droit belge et du droit français susceptibles d’améliorer la situation des auteurs dans les contrats d’exploitation. Cette partie constitue une étape essentielle pour comprendre comment ces deux droits assurent la protection des auteurs dans les contrats d’exploitation. Dans une troisième partie, nous formulerons des propositions de réforme du droit chinois destinées à résoudre le paradoxe chinois. Cette thèse propose l’élaboration d’un régime de protection contractuelle des auteurs en Chine en s’inspirant des solutions retenues par le droit belge et le droit français.

Documents en relation