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La solidarité au sein du couple: Essai sur l'émergence d'un principe général du droit

par Sauvage, Jim
Président du jury Laliere, Frédéric
Promoteur Van Gysel, Alain-Charles
Publication Non publié, 2025-11-03

Thèse de doctorat

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Résumé :

Partant d’une interrogation initiale sur les implications économiques du droit civil dans la sphère conjugale, la thèse s’attache à dégager une logique transversale des dispositifs juridiques applicables au couple. La thèse repose sur le postulat suivant : la solidarité conjugale, loin de n’être qu’un idéal moral ou une simple référence sociale, constitue un principe général du droit, susceptible de structurer l’ensemble des règles économiques entre partenaires de vie, statutaires ou non.À travers une approche à la fois inductive et pragmatique, la recherche explore la genèse, les manifestations et la portée normative de la solidarité dans le droit positif belge. Elle identifie deux formes fondamentales de communauté – la communauté de vie et la communauté de sort – qui justifient l’immixtion du droit dans les relations conjugales. Ce double ancrage confère à la solidarité une cohérence fonctionnelle, que la thèse s’emploie à systématiser.Le travail se distingue par sa capacité à théoriser une norme émergente, fondée sur la réalité sociale du couple et les principes établis par le droit positif belge. Il vérifie la capacité du droit belge à admettre une interprétation applicable au-delà des seuls statuts juridiques. Cette thèse offre ainsi une base argumentée pour une extension prétorienne ou législative des mécanismes de protection conjugale.En érigeant la solidarité conjugale en clé de voûte d’un droit familial moderne, cette recherche a pour ambition de répondre à une vulnérabilité juridique souvent ignorée : la précarité affective et économique des partenaires non mariés ou non couverts dans un statut formel. Elle a pour ambition de proposer une relecture profonde du droit des couples, à la croisée de la justice sociale et de l’évolution des mœurs, et de s’inscrire avec force dans les débats contemporains sur la refonte du droit civil belge.