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L’idole et l’instrument : réflexions historiques sur les rapports entretenus par la vérité et la procédure pénale en Belgique (XIX e -XXI e  siècles)

par Delree, Edouard
Référence Revue interdisciplinaire d'études juridiques, Volume 90, 1, page (205-235)
Publication Publié, 2023-07

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Résumé :

La recherche de la vérité apparaît comme un présupposé incontournable pour les acteurs de la procédure pénale. Toutefois, au-delà des discours de principe, la vérité est-elle le point cardinal que le jugement pénal doit suivre par essence ou bien est-elle construite en même temps que le jugement pour en favoriser les effets ? Est-elle une idole contraignante ou bien un simple instrument ? Face à une question aussi large, l’objectif de cette contribution sera d’explorer l’association des thèmes de la vérité et de la procédure pénale de deux manières. D’une part, nous chercherons à offrir quelques outils conceptuels permettant de rendre compte de la perception ainsi que de l’utilisation de la notion de vérité judiciaire autour de trois thèmes : la vérité pour/par/autour du procès. D’autre part, nous décrirons également quelques grands traits de l’évolution historique des différents concepts liés à la vérité dans les textes et la pratique de la procédure pénale en Belgique ; et ce autour de quelques grands thèmes procéduraux (cour d’assises et correctionnalisation, instruction et information, classement sans suite).