La motivation des décisions constitutionnelles

Recherche avancée | Historique de recherche Mon DI-fusion | À propos de DI-fusion | Contact |

Editeur scientifique Perelman, Chaïm

Référence La motivation des décisions de justice, Emile Bruylant, Bruxelles, page (287-302)
Publication Publié, 1978

Partie d'ouvrage collectif

Titre:	La motivation des décisions constitutionnelles
Auteur:	Troper, Michel
Editeur scientifique:	Perelman, Chaïm; Foriers, Paul
Informations sur la publication:	La motivation des décisions de justice, Emile Bruylant, Bruxelles, page (287-302)
Statut de publication:	Publié, 1978
series:	Publications du Centre national de recherches de logique
Sujet CREF:	Droit
Langue:	Français
Identificateurs:	VX-024479

Intersex
par Rorive, Isabelle , Carlson, Laura , Kapotas, Panos
Publication Edward Elgar Publishing, 2026-08-01
La responsabilité civile de l'État - Rapport national Belge
par Auvray, Françoise
Publication 2029-04-22
Chapter 7: Social scoring (Art 5.1.c)
par Genicot, Nathan , Gonzalez Fuster, Gloria , Mantelero, Alessandro , Malgieri, Gianclaudio , Zanfir-Fortuna, Gabriela
Publication Hart-Bloomsbury, 2026-01-01
Exploring the boundaries of AI regulatory sandboxes under the AI Act: Flexibility and real-world testing
par Genicot, Nathan , Moraes, Thiago Guimaraes
Publication 2025-12-10
L’affaire Caster Semenya : démasquer les monstres, célébrer les dieux
par Rorive, Isabelle , Antaki, Marc , Gidrol-Mistral, Gaële , Popovici, Alexandra
Publication Sherbrooke, 2026

Référencement	Visibilité	Pérennité	Facilité
Les publications encodées constituent la bibliographie académique de l'Université.	Les documents déposés sont indexés par les moteurs de recherche (Google Scholar,…).	Les documents déposés en open-access sont archivés au sein du réseau de préservation SAFE-PLN (www.safepln.org).	Les listes de publications sont compatibles avec le CV-ULB, le FNRS et accessibles sur le web.