Le nouveau Code pénal social

Recherche avancée | Historique de recherche Mon DI-fusion | À propos de DI-fusion | Contact |

« Retourner aux résultats de recherche

Référence Le nouveau Code pénal social (9 décembre 2010: Charleroi)
Publication Non publié, 2010-12-09

Communication à un colloque

Titre:	Le nouveau Code pénal social
Auteur:	Clesse, Charles-Eric
Informations sur la publication:	Le nouveau Code pénal social (9 décembre 2010: Charleroi)
Statut de publication:	Non publié, 2010-12-09
Sujet CREF:	Droit pénal
Note générale:	Conférence donnée aux bourgmestres et secrétaires communaux de l'arrondissement judiciaire de Charleroi
Langue:	Français

Droit pénal européen. Les enjeux d’une justice pénale européenne
par Flore, Daniel , Giacometti, Mona
Publication Bruxelles, Larcier, 2026
Droit de la procédure pénale
par Beernaert, Marie-Aude , Giacometti, Mona , Vandermeersch, Damien
Publication La Charte, 2026
Japan and EU Definitions and policies on cybercrime
par Giacometti, Mona , Takekawa, T. T. , Briere, Chloe , Weyembergh, Anne
Publication 2026
Une révolution par les marges:Tentatives de réforme et transformations de la procédure pénale en Belgique au 19e siècle
par Delree, Edouard
Publication Faculté de Droit et de Criminologie, Bruxelles, Université libre de Bruxelles, 2026-06-30
De l’absence d’audition d’un prévenu
par Clesse, Charles-Eric
Publication 2024-02-01

Référencement	Visibilité	Pérennité	Facilité
Les publications encodées constituent la bibliographie académique de l'Université.	Les documents déposés sont indexés par les moteurs de recherche (Google Scholar,…).	Les documents déposés en open-access sont archivés au sein du réseau de préservation SAFE-PLN (www.safepln.org).	Les listes de publications sont compatibles avec le CV-ULB, le FNRS et accessibles sur le web.