Les pouvoirs des inspecteurs sociaux et le droit pénal social

Recherche avancée | Historique de recherche Mon DI-fusion | À propos de DI-fusion | Contact |

Référence Les pouvoirs des inspecteurs sociaux et le droit pénal social
Publication Non publié, 2009-02-19

Communication à un colloque

Titre:	Les pouvoirs des inspecteurs sociaux et le droit pénal social
Auteur:	Clesse, Charles-Eric
Informations sur la publication:	Les pouvoirs des inspecteurs sociaux et le droit pénal social
Statut de publication:	Non publié, 2009-02-19
Sujet CREF:	Droit pénal
Note générale:	Conférence donnée à l'ONSS
Langue:	Français

De l’absence d’audition d’un prévenu
par Clesse, Charles-Eric
Publication 2024-02-01
Sanction INAMI et Non bis in idem : la Cour européenne tranche
par Clesse, Charles-Eric
Publication 2024-03-01
N’est pas associé actif qui veut
par Clesse, Charles-Eric
Publication 2024-01-01
Usurpation des titres de noblesse
par Clesse, Charles-Eric
Publication Malines, kluwer, 2024
L'abus de biens sociaux
par Clesse, Charles-Eric
Publication Malines, Kluwer, 2024

Référencement	Visibilité	Pérennité	Facilité
Les publications encodées constituent la bibliographie académique de l'Université.	Les documents déposés sont indexés par les moteurs de recherche (Google Scholar,…).	Les documents déposés en open-access sont archivés au sein du réseau de préservation SAFE-PLN (www.safepln.org).	Les listes de publications sont compatibles avec le CV-ULB, le FNRS et accessibles sur le web.