Ouvrage auteur unique
Résumé : | La "vérité" peut-elle faire l'objet d'un droit? La question aurait de quoi laisser le lecteur perplexe. Pourtant, en l'espace d'une décennie, l'idée d'un "droit à la vérité" dû aux victimes d'atrocités est parvenue à s'imposer de manière globale: elle occupe aujourd'hui une place centrale dans le paysage des institutions de protection des droits de l'homme et dans les politiques internationales de pacification de sociétés en conflit.Comment ce concept a-t-il pu être consacré aussi rapidement, alors qu'il ne figurait dans aucun catalogue de droits fondamentaux? S'agit-il d'un nouveau droit justiciable ou d'un simple recyclage sémantique d'autres droits existants? Le "droit à la vérité" annonce-t-il une révolution juridique, ou se résume-t-il à une façade rhétorique, voire un fétichisme juridique?Cet ouvrage inédit reconstitue la généalogie du "droit à la vérité" en droit international, des luttes sociales concrètes pour sa reconnaissance à ses développements contemporains, afin d'en déterminer les enjeux socio-politiques et juridiques. À ce titre, il présente une cartographie complète des mobilisations du "droit à la vérité" et de leurs effets en droit international. D'une part, l'étude examine dans quelle mesure le "droit à la vérité" est reconnu en droit international et quels sont ses contours normatifs et ses bénéficiaires. D'autre part, elle sonde le rôle des entrepreneurs du "droit à la vérité" dans la construction d'un nouveau droit, afin de comprendre les conditions empiriques de sa diffusion internationale et les enjeux qui la sous-tendent.En particulier, la thèse montre comment les mobilisations du "droit à la vérité" tentent d'orienter dans un sens particulier certains débats qui demeurent ouverts en droit international et qui sont liés à des enjeux de justice contemporains: les victimes d'atrocités ont-elles un droit à la punition des responsables? Les amnisties sont-elles licites en droit international? Peut-on restreindre le secret d'État et contraindre les autorités à communiquer des informations aux victimes de violations des droits de l'homme et à leurs proches?En définitive, l'ouvrage révèle l'ambivalence du "droit à la vérité", qui agit tantôt comme ressource, et tantôt comme contrainte pour ses promoteurs, en raison de la diversité de ses représentations et de ses réappropriations successives au fil du temps. |