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"Van De Kerchove, Michel"
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Voyez ci-dessous les numéros
1
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9
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Fondements et objectifs des incriminations et des peines en droit européen et international
par
Bernard, Diane
; Cartuyvels, Yves
; Guillain, Christine
; Scalia, Damien
; Van De Kerchove, Michel
Publication
Publié, 2013
Actes de colloque
Détails
La peine privative de liberté en droit pénal européen et international : une « sanction à tout faire » ?
par
Scalia, Damien
Editeur scientifique
Bernard, Diane
; Cartuyvels, Yves
; Guillain, Christine
; Scalia, Damien
; Van De Kerchove, Michel
Référence
Fondements et objectifs des incriminations et des peines en droit européen et international, (page 457-476)
Référence
, (page 457-476)
Publication
Publié, 2013
Publication dans des actes
Détails
Les rapports du CPT dans la jurisprudence de la CrEDH : un puits de normes ?
par
Scalia, Damien
Editeur scientifique
Hachez, Isabelle
; Cartuyvels, Yves
; Dumont, Hugues
; Gérard, Philippe
; Ost, François
; Van De Kerchove, Michel
Référence
Les sources du droit revisitées, 1, (page 433-462)
Référence
, 1, (page 433-462)
Publication
Publié, 2013
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Les accords de coopération entre partenaires fédéraux: entre sources du droit et soft law
par
Munungu Lungungu, Kevin
; Poirier, Johanne
Editeur scientifique
Ost, François
; Cartuyvels, Yves
; Dumont, Hugues
; Gerard, Philippe
; Van De Kerchove, Michel
; Hachez, Isabelle
Référence
Les sources du droit revisitées, 2, (page 899-937)
Référence
, 2, (page 899-937)
Publication
Publié, 2013
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
Réflexions sur le commerce transnational entre juges
par
Hennebel, Ludovic
; Van Waeyenberge, Arnaud
Editeur scientifique
Cartuyvels, Yves
; Dumont, Hugues
; Gerard, Philippe
; Hachez, I.
; Ost, François
; Van De Kerchove, Michel
Référence
Les sources du droit revisitées, (page 713-738)
Publication
Publié, 2012
Partie d'ouvrage collectif
Détails
La transposition des normes européennes : transferts de sens et de pouvoirs: L’exemple de la décision-cadre du 13 juin 2002 relative à la lutte contre le terrorisme
par
Weyembergh, Anne
; Van De Kerchove, Michel
Editeur scientifique
Bailleux, Antoine
; Cartuyvels, Yves
; Dumont, Hugues
; Ost, F.
Référence
Traduction et droits européens, (page 225-313)
Référence
, (page 225-313)
Publication
Publié, 2009
Partie d'ouvrage collectif
Détails
L'espace pénal européen : 'épée' des droits fondamentaux dans l'Union européenne
par
Weyembergh, Anne
Editeur scientifique
Cartuyvels, Yves
; Ost, François
; Dumont, Hugues
; Van Drooghenbroeck, Sébastien
; Van De Kerchove, Michel
Référence
Les droits de l'homme, bouclier ou épée du droit pénal ?, (page 175-209)
Publication
Publié, 2007
Partie d'ouvrage collectif
Détails
La rupture de la House of Lords avec un strict principe du stare decisis dans le contexte d’une réflexion sur l’accélération du temps juridique
par
Rorive, Isabelle
Editeur scientifique
Gérard, Philippe
; Ost, François
; Van De Kerchove, Michel
Référence
L’accélération du temps juridique, (page 801-836)
Publication
Publié, 2000
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Jeunes adultes incarcérés et mesures judiciaires alternatives
par
Mary, Philippe
; Adam, Christophe
; Bellis, Philippe
; Brion, F.
; Cartuyvels, Yves
; De Coninck, Frédéric
; Huynen, Philippe
; Kaminski, Dan
; Toro, Fiorella
; Van De Kerchove, Michel
Editeur scientifique
Van Doninck, B.
; Van Daele, L.
; Naji, A.
Référence
Le droit sur le droit chemin?, (page 17-58)
Publication
Publié, 1999
Partie d'ouvrage collectif
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