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documents ont été repérés pour la recherche
"Simont, Lucien"
.
Voyez ci-dessous les numéros
1
à
20
.
La motivation par référence dans la jurisprudence de la Cour de cassation de Belgique
par
Simont, Lucien
Référence
La création du droit jurisprudentiel, (page 429-435)
Référence
, (page 429-435)
Publication
Publié, 2007
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
Le contrat de vente à l’épreuve de la protection du consommateur
par
Puttemans, Andrée
Editeur scientifique
Foriers, Paul Alain
; Puttemans, Andrée
; Glansdorff, François
; Verheyden-Jeanmart, N.
; Mostin, C.
; Van Ommeslaghe, Pierre
; Gregoire, M.
; Simont, Lucien
Référence
Aspects récents du droit des contrats, (page 9-64)
Publication
Publié, 2001
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Examen de jurisprudence (1981 à 1991): Les contrats spéciaux (suite)
par
Simont, Lucien
; De Gavre, Jacques
Référence
Revue critique de jurisprudence belge, (page 775-914)
Publication
Publié, 1999
Article révisé par les pairs
Détails
L'engagement unilatéral
par
Simont, Lucien
Référence
Les obligations en droit français et en droit belge convergences et divergences, (page 17-46)
Référence
, (page 17-46)
Publication
Publié, 1994
Publication dans des actes
Détails
Chronique de droit bancaire privé: Les opérations de banque (1979-1986)
par
Simont, Lucien
; Bruyneel, André
Référence
Revue de la banque, (page 25-58)
Publication
Publié, 1987-06
Article révisé par les pairs
Détails
Examen de jurisprudence (1976 à 1980): Les contrats spéciaux (3ème partie)
par
Simont, Lucien
; De Gavre, Jacques
; Foriers, Paul Alain
Référence
Revue critique de jurisprudence belge, 2, 21, (page 318-443)
Publication
Publié, 1986
Article révisé par les pairs
Détails
Examen de jurisprudence (1976 à 1980): Les contrats spéciaux
par
Simont, Lucien
; De Gavre, Jacques
; Foriers, Paul Alain
Référence
Revue critique de jurisprudence belge, 1, 8, (page 105-179)
Publication
Publié, 1985
Article révisé par les pairs
Détails
Examen de jurisprudence (1976 à 1980): les contrats spéciaux (suite)
par
Simont, Lucien
; De Gavre, Jacques
; Foriers, Paul Alain
Référence
Revue critique de jurisprudence belge, 2, 18, (page 263-370)
Publication
Publié, 1985
Article révisé par les pairs
Détails
Cession de bail
par
Simont, Lucien
Référence
La transmission des obligations, (page 281-339)
Référence
, (page 281-339)
Publication
Publié, 1980
Publication dans des actes
Détails
Contrats spéciaux, 5
par
Simont, Lucien
; Bruyneel, André
Publication
Publié, 1977
syllabus
Détails
Examen de jurisprudence (1969 à 1975): Les contrats spéciaux (suite)
par
Simont, Lucien
; De Gavre, Jacques
Référence
Revue critique de jurisprudence belge, 2, 17, (page 243-416)
Publication
Publié, 1977
Article révisé par les pairs
Détails
Contrats spéciaux, 4
par
Simont, Lucien
; Bruyneel, André
Publication
Publié, 1976
syllabus
Détails
Examen de jurisprudence (1969 à 1975): Les contrats spéciaux
par
Simont, Lucien
; De Gavre, Jacques
Référence
Revue critique de jurisprudence belge, 4, 23, (page 365-495)
Publication
Publié, 1976
Article révisé par les pairs
Détails
Contrats spéciaux, 3
par
Simont, Lucien
; Bruyneel, André
Publication
Publié, 1975
syllabus
Détails
Contrats spéciaux, 2
par
Simont, Lucien
; Bruyneel, André
Publication
Publié, 1974
syllabus
Détails
Contrats spéciaux, 1
par
Simont, Lucien
; Bruyneel, André
Publication
Publié, 1973
syllabus
Détails
Réception provisoire
par
Simont, Lucien
Référence
L'entreprise et le droit, 1, (page 1-15)
Publication
Publié, 1971
Article révisé par les pairs
Détails
Examen de jurisprudence (1965-1968): Les contrats spéciaux (suite et fin)
par
Simont, Lucien
; De Gavre, Jacques
Référence
Revue critique de jurisprudence belge, 8, (page 113-184)
Publication
Publié, 1970
Article révisé par les pairs
Détails
Examen de jurisprudence (1965-1968): Les contrats spéciaux
par
Simont, Lucien
; De Gavre, Jacques
Référence
Revue critique de jurisprudence belge, 33, (page 535-608)
Publication
Publié, 1969
Article révisé par les pairs
Détails
Privilèges et hypothèques
par
Simont, Lucien
Publication
Publié, s.d.
syllabus
Détails
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