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documents ont été repérés pour la recherche
"Sepulchre, Vincent"
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Voyez ci-dessous les numéros
1
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15
.
La transmission des entreprises familiales en droits d’enregistrement et en droits de succession dans les 3 régions – Etat des lieux et difficultés pratiques
par
Sepulchre, Vincent
Publication
Publié, 2023-11-01
Ouvrage auteur unique
Détails
Opérations immobilières et T.V.A. au regard du nouveau droit des biens
par
Sepulchre, Vincent
Publication
Publié, 2023-11-01
Ouvrage auteur unique
Détails
Manuel pratique de TVA
par
Sepulchre, Vincent
Publication
Publié, 2023-05-01
Ouvrage auteur unique
Détails
TVA, Che Guevara et e-commerce
par
Sepulchre, Vincent
Référence
Revue de la Faculté de droit de l'Université de Liège, 2023, 1, (page 155-165)
Publication
Publié, 2023-04-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Memento de la fiscalité locale et régionale
par
Sepulchre, Vincent
; Sepulchre, Pierre
Publication
Publié, 2022-09-01
Ouvrage en collaboration
Détails
Actualité immobilière en T.V.A. : le taux de 6 % en matière de démolition-reconstruction et la notion de « bâtiment neuf » », in « ACTUALITÉS DE DROIT FISCAL
par
Sepulchre, Vincent
Publication
Publié, 2021-10-01
Ouvrage auteur unique
Détails
La fiscalité immobilière : TVA vs Droits d’enregistrement
par
Sepulchre, Vincent
Publication
Publié, 2021-10-01
Ouvrage auteur unique
Détails
QUESTIONS CHOISIES EN MATIÈRE DE TVA – ANNO 2021
par
Sepulchre, Vincent
Référence
La fiscalité immobilière : TVA vs Droits d’enregistrement, (page 415-478)
Publication
Publié, 2021-06-30
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
Le contrat d’assurance-vie : ses conséquences en droits de succession
par
Sepulchre, Vincent
Référence
Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2021, 1, 27474, (page 102-136)
Publication
Publié, 2021-01-31
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
« I.2.1 Distinction entre impôt et redevance - Cass., arrêt du 29 octobre 2009, R.G. n° C.08.0608.N/2 – C.E., arrêt Staes Marcel du 24 mars 1981, n° 21.061
par
Sepulchre, Vincent
Publication
Publié, 2020-10-01
Ouvrage auteur unique
Détails
Les principes généraux de la TVA dégagés par la Cour de justice de l’Union européenne Essai de synthèse de l’apport essentiel de la Cour
par
Sepulchre, Vincent
Référence
Revue générale du contentieux fiscal, 2020, 1, (page 5-28)
Publication
Publié, 2020-01-31
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
L’assujettissement à la TVA des chiropracteurs et des ostéopathes et la soumission à la TVA de la chirurgie esthétique, au 1er octobre 2019 – la Cour constitutionnelle a manié le scalpel
par
Sepulchre, Vincent
Référence
Revue générale de fiscalité, 2020, 8, (page 7-26)
Publication
Publié, 2020-01-31
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
La Cour de Justice de l’Union européenne et la TVA – Revue de jurisprudence 2019
par
Sepulchre, Vincent
Référence
Revue générale de fiscalité, 2020, 1, (page 21-36)
Publication
Publié, 2020-01-31
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Etudes de droit fiscal – Cinquantenaire du Master en droit fiscal de l’ULB, 1
par
Garabedian, Daniel
; Moris, Marielle
; Davain, Jean-Louis
; De Page, Philippe
; Bocquet, Yves
; Sepulchre, Vincent
; Grave, Jean-Michel
; Docclo, Caroline
Publication
Publié, 2019
Direction d'ouvrage
Détails
Réforme de la fiscalité automobile en Wallonie
par
Bayenet, Benoît
; Bourgeois, Marc
; Suttor Sorel, Ludovic
; Bentajer, Souad
; Marcelle, Christophe
; Vanrykel, Fanny V.F.
; Sepulchre, Vincent
; Westhof, Laura
; Cleppert, C
; Traversa, Edoardo
Publication
Publié, 2016-07-01
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