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"Dubuisson, Bernard"
.
Voyez ci-dessous les numéros
1
à
4
.
Prévention et cessation du (fait) dommage(able) : analyse des pouvoirs d’injonction du juge en matière extracontractuelle au regard des articles 6.28 et 6.40 du Code civil
par
Briegleb, Alice
; Cuvelier, François
Editeur scientifique
Dubuisson, Bernard
; Auvray, Françoise
Référence
Que nous apporte le livre 6 du Code civil ? Questions choisies
Publication
Publié, 2025-03-10
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Que nous apporte le livre 6 du Code civil ? Questions choisies.
par
Auvray, Françoise
; Dubuisson, Bernard
Publication
Publié, 2025
Direction d'ouvrage
Détails
L'obligation d'information du vendeur: Rapport belge
par
Jafferali, Rafaël
; Botman, Caroline
Editeur scientifique
Dubuisson, Bernard
; Jourdain, Patrice
Référence
Les responsabilités et les garanties du vendeur en droit belge et en droit français, (page 155-220)
Référence
, (page 155-220)
Publication
Publié, 2024
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
Le principe d’égalité et de non-discrimination en droit des obligations.: Rapport belge
par
Auvray, Françoise
; Jafferali, Rafaël
Editeur scientifique
Knetsch, Jonas
; Bargues, Nicolas
; Dubuisson, Bernard
Publication
A Paraître, s.d.
Publication dans des actes
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Co-Promoteur d'une thèse de doctorat
Membre de jury d'une thèse de doctorat
Président de jury d'une thèse de doctorat
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