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documents ont été repérés pour la recherche
"De Duve, Eléonore"
.
Voyez ci-dessous les numéros
1
à
6
.
Les clauses abusives relatives à la preuve et au règlement des différends
par
Duriau, Alexandre
Editeur scientifique
Jafferali, Rafaël
; De Duve, Eléonore
Référence
Les clauses abusives B2B après la loi du 4 avril 2019, (page 589)
Référence
, (page 589)
Publication
Publié, 2020-09-20
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
Les clauses abusives B2B après la loi du 4 avril 2019, comparaison avec le B2C et implications pratiques
par
Puyraimond, Jean-Ferdinand
Editeur scientifique
Jafferali, Rafaël
; De Duve, Eléonore
Référence
La notion de clause abusive B2B et l'appréciation du déséquilibre juridique manifeste, (page 89)
Publication
Publié, 2020-09-20
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Les clauses abusives dans les contrats B2B après la loi du 4 avril 2019: Comparaison avec le B2B et implications pratiques, 1
par
Jafferali, Rafaël
; De Duve, Eléonore
Publication
Publié, 2020
Direction d'ouvrage
Accès en ligne
Champ d'application de la réglementation des clauses abusives B2B et échappatoires
par
Jafferali, Rafaël
Editeur scientifique
Jafferali, Rafaël
; De Duve, Eléonore
Référence
Les clauses abusives dans les contrats B2B après la loi du 4 avril 2019, (page 65-88)
Référence
, (page 65-88)
Publication
Publié, 2020
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
Commentaires relatifs à l'avant-projet de loi portant insertion des dispositions relatives à la responsabilité extracontractuelle dans le nouveau Code civil
par
Jafferali, Rafaël
; Botman, Caroline
; De Duve, Eléonore
; Meyer, Johannes Hygen
; Massager, Nathalie
; Thungen, Renaud
; Van Gysel, Alain-Charles
Publication
Publié, 2018-04-27
Travail de recherche/Working paper
Accès en ligne
Commentaires relatifs à l'avant-projet de loi portant insertion du Livre VI "Les obligations" dans le nouveau Code civil
par
Thungen, Renaud
; Botman, Caroline
; De Duve, Eléonore
; Puttemans, Andrée
; Staudt, Cécile
; Van Gysel, Alain-Charles
; Vassart, Patrick
Publication
Publié, 2018-02-01
Travail de recherche/Working paper
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Co-Promoteur d'une thèse de doctorat
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Président de jury d'une thèse de doctorat
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